Session précédente :

Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones

Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018

Présidente : L'honorable LILLIAN EVA DYCK

Le mardi 2 octobre 2018
Le mercredi 3 octobre 2018

Fascicule nº 43

Quarante-deuxième réunion :
Étude sur les nouvelles relations entre le Canada et les Premières Nations, les Inuits et les Métis

Première réunion :
Réponse du gouvernement au onzième rapport du Comité sénatorial permanent des peuples autochtones, intitulé La teneur du projet de loi C-45, Loi concernant le cannabis et modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances, le Code criminel et d'autres lois, dans la mesure où il concerne les peuples autochtones du Canada, déposé au Sénat le 1^er mai 2018

COMPARAISSENT

L'honorable Jane Philpott, C.P., députée, ministre des Services aux Autochtones
L'honorable Bill Blair, C.P., député, ministre de la Sécurité frontalière et de la Réduction du crime organisé

TÉMOINS

Le mardi 2 octobre 2018

Haudenosaunee Development Institute :

Aaron Detlor, avocat.

Le mercredi 3 octobre 2018

Santé Canada :

Eric Costen, directeur général, Secrétariat de la légalisation et de la réglementation du cannabis.

Ministère des Services aux Autochtones Canada :

Dr Tom Wong, médecin en chef de la santé publique et directeur exécutif, Direction générale de la santé des Premières Nations et des Inuits.

MEMBRES DU COMITÉ

Présidente : L'honorable Lillian Eva Dyck

Vice président : L'honorable Scott Tannas

Les honorables sénateurs :

Boyer, Christmas, *Day (ou Mercer), Doyle, *Harder, C.P. (ou Bellemare), (ou Mitchell), Lovelace Nicholas, McCallum, McPhedran, Mercer, Mitchell, Ngo, Pate, Patterson, Saint-Germain, *Smith (ou Martin), *Woo (ou Saint-Germain)

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénatrice Boyer a remplacé l'honorable sénatrice Boniface (le 3 octobre 2018).

L'honorable sénatrice Boniface a remplacé l'honorable sénatrice Boyer (le 20 septembre 2018).

Peuples autochtones