Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017
Président : L'honorable RICHARD NEUFELD
Le mardi 6 juin 2017
Le jeudi 8 juin 2017
Le jeudi 15 juin 2017
Fascicule nº 29
Deuxième (dernière) réunion :
Projet de loi C-238, Loi concernant l'élaboration d'une stratégie nationale sur l'élimination sûre et écologique des lampes contenant du mercure
et
Quarante-troisième, quarante-quatrième et quarante-cinquième réunions :
Étude sur les effets de la transition vers une économie à faibles émissions de carbone
Y COMPRIS :
LE NEUVIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi C-238)
LE DIXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
La décarbonisation des transports au Canada
(Étude sur les effets de la transition vers une économie à faibles émissions
de carbone)
TÉMOINS
Le jeudi 8 juin 2017
Newfoundland and Labrador Oil & Gas Industries Association :
Robert Cadigan, président et directeur général (par vidéoconférence);
Byron Sparkes, conseiller principal en matière de politiques (par vidéoconférence).
Association canadienne des producteurs pétroliers :
Terry Abel, vice-président exécutif (par vidéoconférence);
Patrick McDonald, directeur, Climat et innovation.
Le jeudi 15 juin 2017
Congrès du travail du Canada :
Donald Lafleur, vice-président exécutif;
Chris Roberts, directeur, Politiques sociales et économiques.
Association canadienne des carburants :
Peter Boag, président et chef de la direction;
Lisa Stilborn, vice-présidente, Division de l'Ontario.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Richard Neufeld
Vice-président : L'honorable Paul J. Massicotte
et
Les honorables sénateurs :
Black, Day, Dean, Fraser, Galvez, Griffin, *Harder, C.P. (ou Bellemare), Lang, MacDonald, McCoy, Mockler, Patterson, Seidman, *Smith (ou Martin), Wetston
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 décembre 2016, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Mockler a remplacé l'honorable sénatrice Raine (le 7 juin 2017).
L'honorable sénateur MacDonald a remplacé l'honorable sénateur Tannas (le 7 juin 2017).
L'honorable sénatrice Raine a remplacé l'honorable sénateur Mockler (le 6 juin 2017).
L'honorable sénateur Tannas a remplacé l'honorable sénateur MacDonald (le 6 juin 2017).