Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018-2019
Présidente : L'honorable ROSA GALVEZ
Le lundi 1er avril 2019
Le mardi 2 avril 2019
Le jeudi 4 avril 2019
Fascicule nº 58
Dixième, onzième et douzième réunions :
Projet de loi C-69, Loi édictant la Loi sur l'évaluation d'impact et la Loi sur la Régie canadienne de
l'énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à
d'autres lois
TÉMOINS
Le lundi 1er avril 2019
Union internationale des opérateurs-ingénieurs :
Lionel Railton, directeur canadien;
Steven Schumann, directeur, Relations gouvernementales du Canada.
À titre personnel :
Robert Gibson, professeur, Université de Waterloo.
Mines Alerte Canada :
Jamie Kneen, coordonnateur des communications et de la sensibilisation.
Fédération canadienne des municipalités :
Brock Carlton, chef de la direction;
Matt Gemmel, gestionnaire, Politiques et recherche.
Le mardi 2 avril 2019
Institut pour l'IntelliProspérité :
Stewart Elgie, président exécutif.
Association canadienne du droit de l'environnement :
Richard D. Lindgren, avocat.
West Coast Environmental Law :
Anna Johnston, avocate-conseil à l'interne.
Ecojustice :
Joshua Ginsberg, avocat et directeur des Affaires législatives.
À titre personnel :
Andrew Roman, avocat retraité;
Martin Papillon, professeur agrégé, Université de Montréal (par vidéoconférence).
Le jeudi 4 avril 2019
Association des femmes autochtones du Canada :
Francyne Joe, présidente;
Adam Bond, conseiller juridique, Environnement, entreprise, citoyenneté.
Assemblée des Premières Nations :
Kluane Adamek, chef régionale, Yukon (par vidéoconférence);
Graeme Reed, conseiller principal, Environnement;
Sara Mainville, associée, Olthuis Kleer Townshend LLP.
Association canadienne de pipelines d'énergie :
Chris Bloomer, président et chef de la direction;
Ben Coleman, gestionnaire, Relations gouvernementales et des parties intéressées.
Wim M. Veldman Consulting Inc. :
Wim M. Veldman, président.
Chambre de commerce du Canada :
Aaron Henry, directeur, Ressources naturelles et politique environnementale.
À titre personnel :
Ron Wallace, expert retraité de la réglementation et de l'industrie (par vidéoconférence);
Dennis McConaghy, expert retraité de la réglementation et de l'industrie (par vidéoconférence).
MEMBRES DU COMITÉ
Présidente : L'honorable Rosa Galvez
Vice-président : L'honorable Michael L. MacDonald
et
Les honorables sénateurs :
Cordy, *Day (ou Mercer), *Harder, C.P. (ou Bellemare) (ou Mitchell), LaBoucane-Benson, Maltais, Massicotte, McCallum, McCoy, Mockler, Neufeld, Patterson, Richards, Seidman, *Smith (ou Martin), Woo, *Woo (ou Saint- Germain)
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et aux ordres adoptés par le Sénat le 7 novembre 2017 et le 20 novembre 2018, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Maltais a remplacé l'honorable sénateur Carignan, C.P. (le 4 avril 2019).
L'honorable sénateur Patterson a remplacé l'honorable sénatrice Stewart Olsen (le 3 avril 2019).
L'honorable sénatrice McCoy a remplacé l'honorable sénateur Pratte (le 3 avril 2019).
L'honorable sénatrice Stewart Olsen a remplacé l'honorable sénateur Patterson (le 2 avril 2019).
L'honorable sénateur Patterson a remplacé l'honorable sénatrice Stewart Olsen (le 2 avril 2019).
L'honorable sénatrice Stewart Olsen a remplacé l'honorable sénateur Patterson (le 2 avril 2019).
L'honorable sénateur Pratte a remplacé l'honorable sénatrice Simons (le 2 avril 2019).
L'honorable sénatrice Simons a remplacé l'honorable sénatrice McCoy (le 2 avril 2019).
L'honorable sénateur MacDonald a remplacé l'honorable sénatrice Eaton (le 1er avril 2019).
L'honorable sénateur Carignan, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Oh (le 1er avril 2019).
L'honorable sénateur Oh a remplacé l'honorable sénateur Carignan, C.P. (le 1er avril 2019).
L'honorable sénatrice Eaton a remplacé l'honorable sénateur MacDonald (le 1er avril 2019).
L'honorable sénatrice McCoy a remplacé l'honorable sénatrice Simons (le 1er avril 2019).
L'honorable sénatrice Seidman a remplacé l'honorable sénateur McInnis (le 21 mars 2019).
L'honorable sénateur Carignan, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Ngo (le 21 mars 2019).