Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017
Président : L'honorable DENNIS DAWSON
Le mardi 9 mai 2017
Le mercredi 10 mai 2017
Fascicule nº 16
Quinzième et seizième réunions :
Étude sur les questions techniques et réglementaires liées à l'arrivée des véhicules branchés et automatisés
TÉMOINS
Le mardi 9 mai 2017
Association canadienne des automobilistes :
Ian Jack, directeur général, Communications et relations gouvernementales des affaires publiques;
Jason Kerr, directeur, Relations gouvernementales des affaires publiques.
Association pour la protection des automobilistes :
George Iny, directeur, Siège social.
Le mercredi 10 mai 2017
Institut du véhicule innovant :
François Adam, directeur général;
Frederick Prigge, directeur, Recherche et Développement.
À titre personnel :
Ata Khan, professeur, membre du conseil d'administration de l'organisme ONE-ITS, Département de génie civil et environnemental, Université Carleton.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Dennis Dawson
Vice-président : L'honorable Michael L. MacDonald
et
Les honorables sénateurs :
Beyak, Boisvenu, Bovey, Cormier, Duffy, Eggleton, C.P., Galvez, Greene, *Harder, C.P. (ou Bellemare), Hartling, Mercer, Runciman, Saint-Germain, *Smith (ou Martin)
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 décembre 2016, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Greene a remplacé l'honorable sénateur Lang (le 10 mai 2017).
L'honorable sénateur Duffy a remplacé l'honorable sénateur Dean (le 10 mai 2017).
L'honorable sénateur Lang a remplacé l'honorable sénateur Greene (le 8 mai 2017).
L'honorable sénateur Dean a remplacé l'honorable sénateur Duffy (le 8 mai 2017).
L'honorable sénateur MacDonald a remplacé l'honorable sénateur Dagenais (le 5 mai 2017).