Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et communications
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017
Président : L'honorable DENNIS DAWSON
Le mercredi 4 octobre 2017
Le mardi 17 octobre 2017
Le mercredi 18 octobre 2017
Fascicule nº 23
Vingt-neuvième, trentième et trente et unième réunions :
Étude sur les questions techniques et réglementaires liées à l'arrivée des
véhicules branchés et automatisés
TÉMOINS
Le mercredi 4 octobre 2017
Enterprise Holdings :
Tomi Gerber, vice-présidente adjointe, Affaires gouvernementales et publiques.
Associated Canadian Car Rental Operators :
Craig Hirota, vice-président, Relations gouvernementales et services aux membres.
L'Institut d'assurance du Canada :
Peter Hohman, président et directeur général (par vidéoconférence);
Paul Kovacs, chercheur et auteur (par vidéoconférence).
Bureau d'assurance du Canada :
Ryan Stein, directeur des politiques;
Mario Fiorino, directeur, conseiller juridique et avocat principal.
Le mardi 17 octobre 2017
Département des transports du Michigan :
Kirk Steudle, directeur (par vidéoconférence).
Département américain des Transports :
Finch Fulton, sous-secrétaire adjoint à la politique de transport (par vidéoconférence);
Nathaniel Beuse, administrateur associé pour la recherche sur la sécurité des véhicules, Administration nationale de la sécurité du trafic routier (par vidéoconférence).
Le mercredi 18 octobre 2017
Uber :
Justin Kintz, directeur principal, Politiques et communications (Amériques) (par vidéoconférence).
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Dennis Dawson
Vice-président : L'honorable Michael L. MacDonald
et
Les honorables sénateurs :
Boisvenu, Bovey, Cormier, Eggleton, C.P., Galvez, Griffin, *Harder, C.P. (ou Bellemare), Hartling, Mercer, Saint-Germain, *Smith (ou Martin)
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 décembre 2016, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Boisvenu a remplacé l'honorable sénateur Tkachuk (le 10 octobre 2017).
L'honorable sénatrice Griffin a remplacé l'honorable sénateur Duffy (le 5 octobre 2017).
L'honorable sénateur Tkachuk a remplacé l'honorable sénateur Boisvenu (le 3 octobre 2017).
L'honorable sénateur Duffy a remplacé l'honorable sénatrice Griffin (le 3 octobre 2017).