On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance d’un comité fait habituellement l’objet d’un fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus d’un ordre de renvoi.
La version traduite et révisée des témoignages est versée au site Web du Comité quelques semaines après l'audience. Si vous désirez recevoir une copie des témoignages entendus par le comité avant que celle-ci n’apparaisse sur le site Web, veuillez en faire la demande par courrier électronique adressé au greffier; une copie de la transcription non révisée de la réunion vous sera envoyée par courrier électronique dès qu'elle sera disponible. Veuillez prendre note que la transcription que vous recevrez correspondra à la version non révisée des délibérations. Si vous voulez citer une transcription non révisée, veuillez obtenir l’autorisation de la personne qui a parlé.
L'étude sur les services et les avantages sociaux offerts aux anciens combattants en reconnaissance des services rendus au Canada
- Fascicule no 7, le 18 juin 2008 (à huis clos)
- Fascicule no 5, le 30 avril et le 7 mai 2008
- Fascicule no 4, le 9 avril et le 16 avril 2008
- Fascicule no 3, le 6 février, le 13 février et le 5 mars 2008
- Fascicule no 2, le 12 décembre 2007
- Fascicule no 1, le 21 novembre et le 28 novembre 2007
Le projet de C-287, Loi instituant la Journée nationale des Gardiens de la paix (Casques bleus)
Réunion d'organisation