Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013-2014-2015
Président : L'honorable PIERRE CLAUDE NOLIN
Le jeudi 4 décembre 2014
Le jeudi 11 décembre 2014
Le jeudi 5 février 2015
Le jeudi 19 février 2015
Fascicule nº 5
Affaires administratives
et
Autres affaires
TÉMOINS
Le jeudi 4 décembre 2014
Affaires internationales et interparlementaires :
Eric Janse, greffier adjoint et directeur général;
M. Gérald Lafrenière, greffier principal adjoint;
Patrice Martin, greffier principal adjoint.
Le jeudi 11 décembre 2014
Affaires internationales et interparlementaires :
Eric Janse, greffier adjoint et directeur général;
Gérald Lafrenière, greffier principal adjoint;
Patrice Martin, greffier principal adjoint.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Pierre Claude Nolin
Vice-président : L'honorable George J. Furey
et
Les honorables sénateurs :
Batters, *Carignan, C.P. (ou Martin), Charette-Poulin, Cordy, *Cowan (ou Fraser), Dawson, Doyle, Fraser, Lang, LeBreton, C.P., Manning, Marshall, Munson, Tannas, Wells, White
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Tannas a remplacé l'honorable sénateur Smith (Saurel) (le 18 février 2015).
L'honorable sénatrice Batters a remplacé l'honorable sénateur Tkachuk (le 18 février 2015).
L'honorable sénatrice Charette-Poulin a remplacé l'honorable sénateur Furey (le 18 février 2015).
L'honorable sénateur Dawson a remplacé l'honorable sénateur Downe (le 18 février 2015).
L'honorable sénatrice Fraser a remplacé l'honorable sénateur Campbell (le 18 février 2015).
L'honorable sénateur Furey a remplacé l'honorable sénatrice Fraser (le 5 février 2015).
L'honorable sénatrice Fraser a remplacé l'honorable sénateur Furey (le 4 février 2015).
L'honorable sénateur Nolin a été ajouté à la liste des membres du comité (le 3 décembre 2014).
L'honorable sénateur Kinsella a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 27 novembre 2014).
L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénatrice Fraser (le 21 novembre 2014).
L'honorable sénateur Manning a remplacé l'honorable sénateur Greene (le 20 novembre 2014).