Délibérations du Comité sénatorial spécial
sur la Modernisationdu Sénat

Première session de la
quarante-deuxième législature, 2015-2016

Président : L'honorable THOMAS JOHNSON MCINNIS

Le mercredi 24 février 2016
Le mercredi 9 mars 2016

Fascicule nº 1

Réunion d'organisation

et

Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)

et

Première réunion :

Examiner les façons de rendre le Sénat plus efficace dans le cadre constitutionnel actuel

• Ordre de renvoi
• Procès-verbal du 24 février 2016
• Procès-verbal du 9 mars 2016
• Témoignages du 24 février 2016
• Témoignages du 9 mars 2016

TÉMOIN

Le mercredi 9 mars 2016

À titre personnel :

David E. Smith, chercheur émérite invité, Université Ryerson.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Thomas Johnson McInnis

Vice-président : L'honorable Serge Joyal, C.P.

et

Les honorables sénateurs :

        Bellemare, *Carignan, C.P. (ou Martin), Cools, Eggleton, C.P., Frum, Greene, Massicotte, McCoy, McIntyre, Seidman, Stewart Olsen, Tannas, Tardif, Wells

* Membres d'office

(Quorum 5)

Modification de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénatrice Seidman a remplacé l'honorable sénatrice Johnson (le 8 mars 2016).