Délibérations du Comité sénatorial spécial
sur la Modernisation du Sénat
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016
Président : L'honorable THOMAS JOHNSON MCINNIS
Le mercredi 4 mai 2016
Le lundi 9 mai 2016 (à huis clos)
Le mercredi 11 mai 2016 (à huis clos)
Le mercredi 18 mai 2016 (à huis clos)
Fascicule nº 3
Huitième, neuvième, dixième et onzième réunions :
Examiner les façons de rendre le Sénat plus efficace dans le cadre constitutionnel actuel
- Procès-verbal du 4 mai 2016
- Procès-verbal du 9 mai 2016
- Procès-verbal du 11 mai 2016
- Procès-verbal du 18 mai 2016
- Témoignages du 4 mai 2016
TÉMOINS
Le mercredi 4 mai 2016
Sénat du Canada :
Heather Lank, greffière principale, Bureau de la procédure et des travaux de la Chambre;
Charles Walker, greffier à la procédure, Bureau de la procédure et des travaux de la Chambre.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Thomas Johnson McInnis
Vice-président : L'honorable Serge Joyal, C.P.
et
Les honorables sénateurs :
Bellemare, *Carignan, C.P. (ou Martin), Cools, Eggleton, C.P., Fraser, Frum, Greene, *Harder, C.P. (ou Bellemare), Johnson, Massicotte, McCoy, McIntyre, Stewart Olsen, Tannas, Tkachuk
* Membres d'office
(Quorum 5)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Tkachuk a remplacé l'honorable sénateur Wells (le 17 mai 2016).
L'honorable sénatrice Fraser a remplacé l'honorable sénatrice Tardif (le 17 mai 2016).
L'honorable sénateur Wells a remplacé l'honorable sénateur Tkachuk (le 11 mai 2016).
L'honorable sénateur McIntyre a remplacé l'honorable sénatrice Beyak (le 11 mai 2016).
L'honorable sénateur Tkachuk a remplacé l'honorable sénateur Wells (le 11 mai 2016).
L'honorable sénatrice Beyak a remplacé l'honorable sénateur McIntyre (le 10 mai 2016).
L'honorable sénatrice Frum a remplacé l'honorable sénateur Carignan, C.P. (le 9 mai 2016).
L'honorable sénateur Carignan, C.P., a remplacé l'honorable sénatrice Frum (le 9 mai 2016).
L'honorable sénateur Wells a remplacé l'honorable sénatrice Beyak (le 4 mai 2016).
L'honorable sénatrice Beyak a remplacé l'honorable sénateur Wells (le 3 mai 2016).