Délibérations du Comité sénatorial spécial sur la
Modernisation du Sénat
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015- 2016
Président : L'honorable THOMAS JOHNSON MCINNIS
Le mercredi 16 novembre 2016
Le mercredi 23 novembre 2016
Fascicule nº 7
Vingtième et vingt et unième réunions :
Examiner les façons de rendre le Sénat plus efficace dans le cadre constitutionnel actuel
TÉMOINS
Le mercredi 16 novembre 2016
L'honorable sénatrice Elaine McCoy, facilitatrice, Groupe des sénateurs indépendants.
Le mercredi 23 novembre 2016
À titre personnel :
David Docherty, président, Université Mount Royal;
Bruce Hicks, professeur adjoint, École d'affaires publiques et internationales de Glendon, Université York.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Thomas Johnson McInnis
Vice-président : L'honorable Serge Joyal, C.P.
et
Les honorables sénateurs :
*Carignan, C.P. (ou Martin), Cools, Eggleton, C.P., Frum, Greene, *Harder, C.P. (ou Bellemare), Massicotte, McCoy, McIntyre, Mockler, Stewart Olsen, Tannas, Tardif, Tkachuk, Wells
* Membres d'office
(Quorum 5)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Mockler a remplacé l'honorable sénateur Maltais (le 16 novembre 2016).
L'honorable sénateur Maltais a remplacé l'honorable sénateur Mockler (le 15 novembre 2016).