Délibérations du Comité sénatorial spécial sur la
Modernisation du Sénat
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017
Président : L'honorable STEPHEN GREENE
Le mercredi 22 novembre 2017
Le mercredi 6 décembre 2017
Fascicule nº 15
Première réunion :
Élection à la présidence
Trente-cinquième réunion :
Examiner les façons de rendre le Sénat plus efficace dans le cadre constitutionnel actuel
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Stephen Greene
Vice-président : L'honorable Serge Joyal, C.P.
Vice-président : L'honorable Thomas J. McInnis
et
Les honorables sénateurs :
*Day (ou Mercer), Dean, Eggleton, C.P., Fraser, Frum, *Harder, C.P. (ou Bellemare) (ou Mitchell), Lankin, C.P., Maltais, Massicotte, McCoy, Poirier, *Smith (ou Martin), Stewart Olsen, Verner, C.P., Wells, *Woo (ou Saint-Germain)
* Membres d'office
(Quorum 5)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Poirier a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 6 décembre 2017).
L'honorable sénateur Oh a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 6 décembre 2017).
L'honorable sénateur Ngo a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 4 décembre 2017).
L'honorable sénateur Maltais a été ajouté à la liste des membres du comité (le 4 décembre 2017).
L'honorable sénateur Wells a été ajouté à la liste des membres du comité (le 20 novembre 2017).
L'honorable sénateur Oh a été ajouté à la liste des membres du comité (le 20 novembre 2017).
L'honorable sénatrice Stewart Olsen a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 20 novembre 2017).
L'honorable sénateur Ngo a été ajouté à la liste des membres du comité (le 20 novembre 2017).
L'honorable sénatrice Frum a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 20 novembre 2017).
L'honorable sénateur McInnis a été ajouté à la liste des membres du comité (le 20 novembre 2017).
L'honorable sénatrice Verner, C.P., a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 20 novembre 2017).
L'honorable sénatrice Lankin, C.P., a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 20 novembre 2017).
L'honorable sénatrice Fraser a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 20 novembre 2017).
L'honorable sénatrice McCoy a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 20 novembre 2017).
L'honorable sénateur Dean a été ajouté à la liste des membres du comité (le 20 novembre 2017).
L'honorable sénateur Massicotte a été ajouté à la liste des membres du comité (le 20 novembre 2017).
L'honorable sénateur Eggleton, C.P., a été ajouté à la liste des membres du comité (le 20 novembre 2017).
L'honorable sénateur Greene a été ajouté à la liste des membres du comité (le 20 novembre 2017).
L'honorable sénateur Joyal, C.P., a été ajouté à la liste des membres du comité (le 20 novembre 2017).
L'honorable sénateur Eggleton, C.P., a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 19 novembre 2017).
L'honorable sénateur Joyal, C.P., a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 19 novembre 2017).
L'honorable sénateur Massicotte a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 19 novembre 2017).
L'honorable sénateur McInnis a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 19 novembre 2017).
L'honorable sénateur Wells a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 19 novembre 2017).
L'honorable sénatrice Tardif a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 19 novembre 2017).
L'honorable sénatrice Stewart Olsen a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 19 novembre 2017).
L'honorable sénatrice McCoy a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 19 novembre 2017).
L'honorable sénatrice Bellemare a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 19 novembre 2017).
L'honorable sénatrice Frum a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 19 novembre 2017).
L'honorable sénateur Forest a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 19 novembre 2017).
L'honorable sénatrice Gagné a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 19 novembre 2017).
L'honorable sénateur McIntyre a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 19 novembre 2017).
L'honorable sénatrice Dupuis a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 19 novembre 2017).
L'honorable sénatrice Lankin, C.P., a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 19 novembre 2017).
L'honorable sénateur Tkachuk a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 19 novembre 2017).
L'honorable sénateur Dean a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 19 novembre 2017).
L'honorable sénateur Dean a remplacé l'honorable sénateur Greene (le 26 octobre 2017).