Délibérations du Comité permanent de la Régie interne,
des budgets et de l'administration
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017
Président : L'honorable LEO HOUSAKOS
Le jeudi 2 février 2017 (publique et à huis clos)
Le jeudi 9 février 2017 (publique et à huis clos)
Le jeudi 16 février 2017 (publique et à huis clos)
Fascicule nº 9
Conformément à l'article 12-7(1) du Règlement, étude des questions financières et administratives
Y COMPRIS :
LE ONZIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Prévisions de
budgets du Sénat 2017-2018)
- Procès-verbal du 2 février 2017 (publique et à huis clos)
- Procès-verbal du 9 février 2017 (publique et à huis clos)
- Procès-verbal du 16 février 2017 (publique et à huis clos)
- Onzième rapport
- Témoignages du 2 février 2017 (publique et à huis clos)
- Témoignages du 9 février 2017 (publique et à huis clos)
- Témoignages du 16 février 2017 (publique et à huis clos)
TÉMOINS
Le jeudi 2 février 2017
Sénat du Canada :
Peter Feltham, directeur intérimaire, Direction des services d'information;
Ronald Prud'homme, conseiller principal, Planification des activités des SI, Projets et gestion du rendement, Direction des services d'information;
Pascale Legault, dirigeante principale des Finances, Direction des finances et de l'approvisionnement.
Le jeudi 9 février 2017
Sénat du Canada :
Blair Armitage, greffier principal, Direction des comités;
Lou-Anne Bégin, coprésidente représentant le caucus conservateur et adjointe exécutive de l'honorable sénatrice Poirier;
Amanda McLaren, coprésidente représentant le Groupe des sénateurs indépendants et conseillère aux affaires parlementaires de l'honorable sénateur Dean;
Sherry Petten, coprésidente représentant les sénateurs libéraux et directrice de la gestion des enjeux de l'honorable sénateur Terry Mercer;
Jimmy Manigat, coordonnateur, Groupe de travail sur les services aux sénateurs et agent des politiques et des projets, Direction de la vérification et de la planification.
Le jeudi 16 février 2017
Conseil interparlementaire mixte :
L'honorable sénateur Leo Housakos, coprésident du Sénat;
Bruce Stanton, député, coprésident de la Chambre des communes.
Affaires internationales et interparlementaires :
Colette Labrecque-Riel, greffière adjointe et directrice générale.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Leo Housakos
Vice-présidente : L'honorable Jane Cordy
et
Les honorables sénateurs :
Batters, Campbell, *Carignan, C.P.
(ou Martin), Downe, Dupuis, *Harder, C.P. (ou Bellemare), Jaffer, Lankin, C.P.,
Marshall, Marwah, McCoy, Mitchell,
Munson, Ngo, Omidvar, Smith, Tkachuk, Wells
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Ngo a remplacé l'honorable sénateur Tannas (le 15 février 2017).
L'honorable sénateur Smith a remplacé l'honorable sénateur Doyle (le 2 février 2017).
L'honorable sénateur Doyle a remplacé l'honorable sénateur Smith (le 1er février 2017).
L'honorable sénatrice Omidvar a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 15 décembre 2016).
L'honorable sénateur Mitchell a été ajouté à la liste des membres du comité (le 15 décembre 2016).
L'honorable sénateur Marwah a été ajouté à la liste des membres du comité (le 15 décembre 2016).
L'honorable sénatrice Lankin, C.P. a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 15 décembre 2016).
L'honorable sénatrice Dupuis a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 15 décembre 2016).
L'honorable sénateur Ngo a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 15 décembre 2016).
L'honorable sénateur Manning a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 15 décembre 2016).