Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles

Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018

Président : L'honorable RENÉ CORMIER

Le lundi 5 février 2018
Le lundi 12 février 2018

Fascicule nº 20

Quinzième et seizième réunions :
Examiner, pour en faire rapport, la perspective des Canadiens au sujet d'une modernisation de la Loi sur les langues officielles

• Procès-verbal du 5 février 2018
• Procès-verbal du 12 février 2018
• Témoignages du 5 février 2018
• Témoignages du 12 février 2018

TÉMOINS

Le lundi 5 février 2018

Alliance des producteurs francophones du Canada :

Carol Ann Pilon, directrice générale.

Regroupement des éditeurs franco-canadiens :

Frédéric Brisson, directeur général.

Alliance nationale de l'industrie musicale :

Benoit Henry, directeur général.

Fédération culturelle canadienne-française :

Martin Théberge, président;

Maggy Razafimbahiny, directrice générale;

Marie-Christine Morin, directrice adjointe.

Le lundi 12 février 2018

Conseil scolaire francophone de la Colombie-Britannique :

Marie-France Lapierre, présidente et conseillère, Région de la Vallée du Fraser;

Marc-André Ouellette, vice-président et conseiller, Région du Sud de l'île de Vancouver.

Conseil des écoles fransaskoises :

Alpha Barry, président;

Hélène Grimard, vice-présidente.

Fédération nationale des conseils scolaires francophones :

Roger Paul, directeur général;

Jean Lemay, membre du Comité exécutif.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable René Cormier

Vice-présidente : L'honorable Rose-May Poirier

et

Les honorables sénateurs :

*Day (ou Mercer), Gagné, *Harder, C.P. (ou Bellemare), (ou Mitchell), Jaffer, Maltais, McIntyre, Mégie, Moncion, *Smith (ou Martin), *Woo (ou Saint-Germain)

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénatrice Jaffer a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 31 janvier 2018).

L'honorable sénatrice Tardif a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 31 janvier 2018).