Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des
sciences et de la technologie
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015- 2016
Président : L'honorable KELVIN KENNETH OGILVIE
Le mercredi 19 octobre 2016 (à huis clos)
Le mercredi 16 novembre 2016
Fascicule nº 11
Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
et
Première réunion :
Étude sur les lettres de divers ministres
Y COMPRIS :
LE SIXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
La démence au Canada : Une stratégie nationale pour un Canada sensible aux
besoins des personnes atteintes de démence (Étude sur la question de la
démence dans notre société)
- Ordre de renvoi
- Procès-verbaux du 19 octobre 2016 (à huis clos)
- Procès-verbaux du 16 novembre 2016
- Le sixième rapport du comité
- Témoignages du 16 novembre 2016
COMPARAISSENT
Le mercredi 16 novembre 2016
L'honorable Navdeep Bains, C.P., député, ministre de l'Innovation, Sciences et Développement économique Canada
L'honorable Kirsty Duncan, C.P., députée, ministre des Sciences
TÉMOIN
Le mercredi 16 novembre 2016
Innovation, Sciences et Développement économique Canada :
John Knubley, sous-ministre.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie
Vice-président : L'honorable Art Eggleton, C.P.
et
Les honorables sénateurs :
*Carignan, C.P. (ou Martin), Demers, Frum, *Harder, C.P. (ou Bellemare), Merchant, Nancy Ruth, Neufeld, Petitclerc, Raine, Seidman, Stewart Olsen
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modification de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Neufeld a remplacé l'honorable sénatrice Beyak (le 12 octobre 2016).