Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires sociales,
des sciences et de la technologie
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017
Président : L'honorable KELVIN KENNETH OGILVIE
Le mercredi 18 octobre 2017
Le jeudi 19 octobre 2017
Fascicule nº 30
Première et deuxième réunions :
Projet de loi C-277, Loi visant l'élaboration d'un cadre sur les soins palliatifs au Canada
TÉMOINS
Le mercredi 18 octobre 2017
Marilyn Gladu, députée de Sarnia–Lambton, marraine du projet de loi.
Pallium Canada :
Dr Jose Pereira, agent scientifique;
Gerald Savoie, président du conseil d'administration.
Association canadienne des soins palliatifs :
Sharon Baxter, directrice générale (par vidéoconférence).
Le jeudi 19 octobre 2017
Association des infirmières et infirmiers du Canada :
Carolyn Pullen, directrice, Politiques, représentation et planification stratégique.
Société canadienne des médecins de soins palliatifs :
Dr J. David Henderson, président.
Société canadienne de gériatrie :
Dr Frank Molnar, président.
SoinsSantéCAN :
Jennifer Kitts, directrice, Politiques et stratégie;
Dre Jill Rice, directrice médicale par intérim, Département de médecine palliative, Soins continus Bruyère.
Ontario Long Term Care Association :
Candace Chartier, présidente exécutive.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie
Vice-président : L'honorable Art Eggleton, C.P.
et
Les honorables sénateurs :
Cordy, Cormier, Day, Dean, Doyle, Eaton, *Harder, C.P. (ou Bellemare), Hartling, Mégie, Omidvar, Petitclerc, Poirier, Seidman, *Smith (ou Martin), Stewart Olsen
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 décembre 2016, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Doyle a remplacé l'honorable sénateur Boisvenu (le 19 octobre 2017).
L'honorable sénatrice Poirier a remplacé l'honorable sénateur Dagenais (le 19 octobre 2017).
L'honorable sénateur Boisvenu a remplacé l'honorable sénatrice Frum (le 18 octobre 2017).
L'honorable sénatrice Eaton a remplacé l'honorable sénateur Neufeld (le 18 octobre 2017).
L'honorable sénateur Dagenais a remplacé l'honorable sénatrice Raine (le 18 octobre 2017).
L'honorable sénatrice Cordy a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 18 octobre 2017).
L'honorable sénatrice Jaffer a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 5 octobre 2017).