Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018
Président : L'honorable ART EGGLETON, C.P.
Le lundi 16 avril 2018
Le mercredi 18 avril 2018
Le jeudi 19 avril 2018
Fascicule nº 40
Troisième, quatrième et cinquième réunions :
Projet de loi C-45, Loi concernant le cannabis et modifiant la Loi réglementantcertaines drogues et autres substances, le Code criminel et d'autres lois
- Procès-verbal du 16 avril 2018
- Procès-verbal du 18 avril 2018
- Procès-verbal du 19 avril 2018
- Témoignages du 16 avril 2018
- Témoignages du 18 avril 2018
- Témoignages du 19 avril 2018
TÉMOINS
Le lundi 16 avril 2018
Centre canadien sur les dépendances et l'usage de substances :
Amy Porath, directrice des recherches.
Centre de toxicomanie et de santé mentale :
Dr Bernard Le Foll, chef médical.
Association pour les droits des non-fumeurs :
Melodie Tilson, directrice des politiques;
Pippa Beck, analyste principale en matière de politiques :
À titre personnel :
Dr Meldon Kahan, directeur médical, Service de toxicomanie, Women's College Hospital, Département de médecine familiale, Université de Toronto (par vidéoconférence);
Dre Sharon Levy, directrice médicale, Programme d'intervention pour adolescents toxicomanes, Boston Children's Hospital; professeure agrégée de pédiatrie, École de médecine de l'Université Harvard;
Dr Harold Kalant, professeur émérite, faculté de médecine, Université de Toronto (par vidéoconférence);
David Sweanor, professeur auxiliaire, faculté de droit, Université d'Ottawa.
Le mercredi 18 avril 2018
Initiative canadienne de recherche sur l'abus de substances (ICRAS) :
Benedikt Fisher, professeur et titulaire de la chaire de recherche sur la toxicomanie, Département de psychiatrie, Université de Toronto;
Dr Didier Jutras-Aswad, scientifique principal, Centre de recherche du Centre hospitalier de l'Université de Montréal (CRCHUM).
À titre personnel :
Michael R. DeVillaer, professeur adjoint, Peter Boris Centre for Addictions Research, Université McMaster.
Association médicale canadienne :
Dr Laurent Marcoux, président;
Dr Jeff Blackmer, vice-président, Professionnalisme médical.
Association des infirmières et infirmiers du Canada :
Karey Shuhendler, responsable de programmes, Politiques publiques;
Lynda Balneaves, infirmière autorisée et chercheuse en cannabis médicinal et non médicinal.
Association des psychiatres du Canada :
Dr Philip Tibbo, représentant, professeur, Département de psychiatrie, Université Dalhousie.
Académie canadienne de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent :
Dr Robert Milin, représentant, chef, Division de la toxicomanie et de la santé mentale, professeur agrégé, Université d'Ottawa.
Le jeudi 19 avril 2018
Association canadienne de santé publique :
Ian Culbert, directeur général.
Unité de santé publique de la Ville de Toronto :
Dre Eileen de Villa, médecin-hygiéniste (par vidéoconférence);
Sudha Sabanadesan, agente d'élaboration des politiques (par vidéoconférence).
Collège des médecins de famille du Canada :
Dre Christine Campbell, résidente en médecine familiale.
Association pour la santé publique du Québec :
Lucie Granger, directrice générale.
Rideauwood Addiction and Family Services :
Marion Wright, directrice générale;
Andrew Mendes, directeur des opérations.
Consortium conjoint pancanadien pour les écoles en santé :
Katherine Eberl Kelly, directrice générale.
Association canadienne des commissions/conseils scolaires :
Josh Watt, représentant, directeur général, Association manitobaine des commissions/conseils scolaires.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Art Eggleton, C.P.
Vice-présidente : L'honorable Chantal Petitclerc
Vice-présidente : L'honorable Judith Seidman
et
Les honorables sénateurs :
Bernard, Campbell, *Day (ou Mercer), *Harder, C.P. (ou Bellemare), (ou Mitchell), Manning, Mégie, Mockler, Munson, Omidvar, Poirier, *Smith (ou Martin), *Woo (ou Saint-Germain)
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Martin a remplacé l'honorable sénatrice Raine (le 19 avril 2018).
L'honorable sénateur Mockler a remplacé l'honorable sénateur Doyle (le 19 avril 2018).
L'honorable sénatrice Bernard a remplacé l'honorable sénatrice Galvez (le 19 avril 2018).
L'honorable sénateur Doyle a remplacé l'honorable sénatrice Marshall (le 19 avril 2018).
L'honorable sénatrice Raine a remplacé l'honorable sénatrice Martin (le 19 avril 2018).
L'honorable sénatrice Martin a remplacé l'honorable sénatrice Raine (le 18 avril 2018).
L'honorable sénatrice Marshall a remplacé l'honorable sénateur Doyle (le 18 avril 2018).
L'honorable sénatrice Galvez a remplacé l'honorable sénatrice Bernard (le 17 avril 2018).
L'honorable sénateur Manning a remplacé l'honorable sénateur McIntyre (le 17 avril 2018).
L'honorable sénateur Doyle a remplacé l'honorable sénatrice Unger (le 17 avril 2018).
L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénateur Dean (le 17 avril 2018).
L'honorable sénateur Dean a remplacé l'honorable sénateur Pratte (le 17 avril 2018).
L'honorable sénateur McIntyre a remplacé l'honorable sénateur Manning (le 16 avril 2018).
L'honorable sénatrice Raine a remplacé l'honorable sénatrice Martin (le 16 avril 2018).
L'honorable sénatrice Martin a remplacé l'honorable sénatrice Raine (le 13 avril 2018).
L'honorable sénateur Pratte a remplacé l'honorable sénateur Dean (le 10 avril 2018).
L'honorable sénatrice Bernard a remplacé l'honorable sénatrice Galvez (le 29 mars 2018).