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Sénateur David M. Arnot

Interventions au Sénat

Le Code criminel

Étude de la teneur du projet de loi en comité plénier

14 février 2024

Projet de loi modifiant certaines lois et d'autres textes en conséquence (armes à feu)

Troisième lecture--Report du vote

13 décembre 2023

Projet de loi sur l'apprentissage et la garde des jeunes enfants au Canada

Troisième lecture--Débat

7 décembre 2023

Projet de loi modifiant certaines lois et d'autres textes en conséquence (armes à feu)

Rejet de la motion d'amendement

7 décembre 2023

Projet de loi sur une approche axée sur la santé en matière de consommation de substances

Projet de loi modificatif--Deuxième lecture--Suite du débat

28 novembre 2023

Question de privilège

Report de la décision de la présidence

23 novembre 2023

La Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre

Projet de loi modificatif--Troisième lecture--Motion d'amendement--Débat

21 novembre 2023

La Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre

Projet de loi modificatif--Troisième lecture--Motion d'amendement--Débat

21 novembre 2023

Le discours du Trône

Motion d'adoption de l'Adresse en réponse--Suite du débat

26 octobre 2023

Les défis et possibilités auxquels font face les municipalités canadiennes

Interpellation--Suite du débat

24 octobre 2023

déclarations de sénateurs — L'autochtonisation des campus des établissements d'enseignement postsecondaire

3 octobre 2023

Projet de loi sur le traité concernant l’autonomie gouvernementale et la reconnaissance de la Nation dakota de Whitecap / Wapaha Ska Dakota Oyate

Projet de loi modificatif--Deuxième lecture

20 juin 2023