Sénateur David M. Wells

Interventions au Sénat

Règlement, procédure et droits du Parlement

Motion tendant à modifier le Règlement du Sénat--Débat

30 avril 2024

Projet de loi canadienne sur les emplois durables

Deuxième lecture--Ajournement du débat

30 avril 2024

déclarations de sénateurs — Hommages

L'honorable Percy Mockler

11 avril 2024

La Loi sur le droit d'auteur

Projet de loi modificatif--Deuxième lecture--Suite du débat

27 février 2024

déclarations de sénateurs — La catastrophe de l'Ocean Ranger

15 février 2024

La Loi sur le droit d'auteur

Projet de loi modificatif--Deuxième lecture--Ajournement du débat

6 février 2024

déclarations de sénateurs — Hommages

L'honorable Dennis Glen Patterson

13 décembre 2023

affaires courantes — L'Association parlementaire Canada-Europe

La troisième partie de la session ordinaire de 2023 de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, tenue du 19 au 23 juin 2023--Dépôt du rapport

12 décembre 2023

affaires courantes — L'Association parlementaire Canada-Europe

La réunion de la Commission permanente de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, tenue le 15 mai 2023--Dépôt du rapport

12 décembre 2023

affaires courantes — L'Association parlementaire Canada-Europe

La réunion du Comité permanent des parlementaires de la région arctique, tenue les 25 et 26 avril 2023--Dépôt du rapport

12 décembre 2023

affaires courantes — L'Association parlementaire Canada-Europe

La deuxième partie de la session ordinaire de 2023 de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, tenue du 24 au 28 avril 2023--Dépôt du rapport

12 décembre 2023

déclarations de sénateurs — Hommages

L'honorable Renée Dupuis, C.M.

12 décembre 2023