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Énergie, environnement et ressources naturelles

Autorisation au comité de siéger en même temps que le Sénat

21 mars 2019


Conformément au préavis donné le 19 mars 2019, propose :

Que le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles soit autorisé à se réunir le mardi 2 avril 2019, à 17 heures, même si le Sénat siège à ce moment-là, et que l’application de l’article 12-18(1) du Règlement soit suspendue à cet égard.

— Honorables sénateurs, je propose la motion inscrite au nom de la sénatrice Galvez.

Son Honneur le Président [ + ]

Les honorables sénateurs sont-ils prêts à se prononcer?

Son Honneur le Président [ + ]

Vous plaît-il, honorables sénateurs, d’adopter la motion?

Des voix : D’accord.

(La motion est adoptée.)

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