Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Première session de la trente-huitième législature, 2004-2005

Président : L'honorable TOMMY BANKS

Le jeudi 14 avril 2005
Le mardi 19 avril 2005
Le jeudi 21 avril 2005

Fascicule n^o 12

Les cinquième, sixième et septième réunions concernant :

Le projet de loi C-15, Loi modifiant la Loi de 1994 sur la convention concernant les oiseaux migrateurs et la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)

Y COMPRIS :
LE SIXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget)

COMPARAIT :

Le mardi 19 avril 2005

L'honorable Tom Osborne, ministre de l'Environnement et de la conservation, gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador.

TÉMOINS :

Le jeudi 14 avril 2005

En table ronde :

Association canadienne de droit maritime :

Peter J. Cullen, président;

John G. O'Connor, président, Sous-comité de l'environnement marin et de la pollution.

Guilde de la marine marchande du Canada :

Lawrence Dempsey, président national.

FEDNAV :

Ladi Pathy, président;

John Weale, vice-président principal, Gestion des risques.

Fédération maritime du Canada :

Michael Broad, président.

À titre personnel :

William O'Neil, ex-dirigeant de l'Organisation maritime internationale.

Le mardi 19 avril 2005

Gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador :

John Drover, directeur, Politique et planification, ministère de l'Environnement et de la conservation.

Sierra Club du Canada:

Elizabeth May, directrice exécutive.

Fédération canadienne de la faune :

Sandy Baumgartner, directrice exécutive, Programmes et communications;

Leigh Edgar, chercheuse en conservation.

Le jeudi 21 avril 2005

Société de développement économique du Saint-Laurent :

Guy Véronneau, président;

Marc Gagnon, directeur général.

Canards illimités Canada :

Barry Turner, directeur des relations gouvernementales;

Mark Gloutney, directeur des opérations provinciales.

Sierra Legal Defence Fund :

Margot Venton, avocate.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Tommy Banks

Vice-présidente : L'honorable Ethel Cochrane

Les honorables sénateurs :

Adams, Angus, *Austin, C.P. (ou Rompkey, C.P.), Buchanan, C.P., Christensen, Gustafson, Hubley, Kenny, *Kinsella (ou Stratton), Lavigne, Milne, Spivak

*Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

Le nom de l'honorable sénateur Angus substitué à celui de l'honorable sénateur Oliver (le 5 avril 2005).

Le nom de l'honorable sénateur Gustafson substitué à celui de l'honorable sénateur Forrestall (le 5 avril 2005).

Le nom de l'honorable sénateur Fraser substitué à celui de l'honorable sénateur Hubley (le 13 avril 2005).

Le nom de l'honorable sénateur Hubley substitué à celui de l'honorable sénateur Fraser (le 14 avril 2005).

Délibérations du Comité sénatorial permanent de l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles