Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Finances nationales
Première session de la trente-huitième législature, 2004
Président : L'honorable DONALD H. OLIVER
Le jeudi 7 octobre 2004
Le mercredi 27 octobre 2004
Fascicule no 1
Réunion d'organisation
et
Première réunion concernant :
Le budget principal des dépenses 2004-2005
Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(Les dépenses du comité encourues au cours de la troisième session de la trente-septième législature)
- Ordre de renvoi
- Procès-verbaux
- Le premier rapport
- Témoignages du 7 octobre 2004 (16K)
- Témoignages du 27 octobre 2004 (115K)
COMPARAÎT :
L'honorable Reg Alcock, C.P., député, président du Conseil du Trésor
TÉMOINS :
Le mercredi 27 octobre 2004
Conseil du Trésor du Canada :
Mike Joyce, secrétaire adjoint, Secteur des stratégies de gestion et de dépenses;
Charles-Antoine St-Jean, contrôleur général du Canada.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Donald H. Oliver
Vice-président : L'honorable Joseph A. Day
et
Les honorables sénateurs :
* Austin, C.P. (ou Rompkey, C.P.), Biron, Comeau, Cools, Downe, Ferretti Barth, Harb, Hubley, Mahovlich, Murray, C.P., *Kinsella (ou Stratton), Ringuette, Stratton
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
Le nom de l'honorable sénateur Poy est substitué à celui de l'honorable sénateur Mahovlich (le 7 octobre 2004).
Le nom de l'honorable sénateur Downe est substitué à celui de l'honorable sénateur Finnerty (le 7 octobre 2004).
Le nom de l'honorable sénateur Smith est substitué à celui de l'honorable sénateur Poy (le 25 octobre 2004).
Le nom de l'honorable sénateur Mahovlich est substitué à celui de l'honorable sénateur Smith (le 26 octobre 2004).
Le nom de l'honorable sénateur Hubley est substitué à celui de l'honorable sénateur Day (le 26 octobre 2004).