Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Première session de la trente-huitième législature, 2004
Président : L'honorable GERALD J. COMEAU
Le jeudi 7 octobre 2004
Le mardi 19 octobre 2004 (à huis clos)
Le mardi 26 octobre 2004 (à huis clos)
Le jeudi 4 novembre 2004
Le jeudi 18 novembre 2004 (à huis clos)
Fascicule no 1
Séance d'organisation, travaux futurs du comité
et
Première et deuxième réunions concernant :
Les questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada
Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(Dépenses du comité encourues au cours de la troisième session de la trente-septième législature)
- Ordre de renvoi
- Procès-verbaux
- Le premier rapport
- Témoignages du 7 octobre 2004 (8K)
- Témoignages du 4 novembre 2004 (82K)
TÉMOINS :
Réunion du 4 novembre 2004
Pêches et des Océans Canada :
M. David Bevan, sous-ministre adjoint, Gestion des pêches et de l'aquaculture;
M. Michel Vermette, directeur général par intérim, Planification et coordination des programmes.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Gerald J. Comeau
Vice-présidente : L'honorable Elizabeth Hubley
et
Les honorables sénateurs :
Adams, *Austin, C.P. (ou Rompkey, C.P.), De Bané, C.P., Johnson, *Kinsella (ou Stratton), Mahovlich, Meighen, Phalen, St. Germain, C.P., Watt
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
Le nom de l'honorable sénateur Fitzpatrick est enlevé (le 25 octobre 2004).
Le nom de l'honorable sénateur Cook est enlevé (le 25 octobre 2004).
Le nom de l'honorable sénateur Bryden est enlevé (le 25 octobre 2004).
Le nom de l'honorable sénateur De Bane est ajouté (le 2 novembre 2004).