Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Président: L'honorable TOMMY BANKS

Le mardi 29 mai 2007 (à huis clos)
Le jeudi 31 mai 2007
Le mardi 5 juin 2007
Le jeudi 7 juin 2007

Fascicule n^o 20

Vingt-deuxième réunion concernant :

L'examen de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999, chap. 33) conformément à l'article 343(1) de ladite loi

Première (dernière) réunion concernant :

Le projet de loi S-209, Loi concernant les motomarines dans les eaux navigables

Quatrième et cinquième (dernière) réunions concernant :

Le projet de loi S-210, Loi modifiant la Loi sur la capitale nationale (création et protection du parc de la Gatineau)

Y COMPRIS :
LE SEPTIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi S-209)

LE HUITIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi S-210)

Le mardi 5 juin 2007

Municipalité de Chelsea :

Jean Perras, maire.

Association des propriétaires de Kingsmere :

Hélène Couture-MacTavish, présidente.

Association des résidants du lac Meech :

Chris Frank, directeur.

Président : L'honorable Tommy Banks

Vice-présidente : L'honorable Ethel Cochrane

Les honorables sénateurs :

Adams, Angus, *Hervieux-Payette, C.P., (ou Tardif), Kenny, Lavigne, *LeBreton, C.P., (ou Comeau), Milne, Mitchell, Sibbeston, Spivak, Tkachuk

*Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

Le nom de l'honorable sénateur Peterson est substitué à celui de l'honorable sénateur Mitchell (le 4 juin 2007).

Le nom de l'honorable sénateur Cordy est substitué à celui de l'honorable sénateur Adams (le 5 juin 2007).

Le nom de l'honorable sénateur Mitchell est substitué à celui de l'honorable sénateur Peterson (le 6 juin 2007).

Le nom de l'honorable sénateur Adams est substitué à celui de l'honorable sénateur Cordy (le 7 juin 2007).