Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Transports et des
communications
Première session de la trente-neuvième législature, 2006-07
Présidente : L'honorable LISE BACON
Le mercredi 14 février 2007
Le mardi 20 février 2007
Le mercredi 21 février 2007
Le mardi 27 février 2007
Fascicule no 8
Onzième et douzième réunions concernant :
Le trafic du fret conteneurisé manutentionné par les ports du Canada
Première et deuxième réunions concernant :
Les objectifs, le fonctionnement et le mode de gouvernance du Fonds canadien de télévision
- Ordre de renvoi
- Procès-verbaux
- Témoignages du 14 février 2007 (81K)
- Témoignages du 20 février 2007 (115K)
- Témoignages du 21 février 2007 (90K)
- Témoignages du 27 février 2007 (104K)
COMPARAÎT :
L'honorable Angus MacIsaac, député provincial, vice-premier ministre
et ministre des Transports et des Travaux publics, province de la Nouvelle-Écosse
TÉMOINS :
Le mercredi 14 février 2007
Pulse Canada :
Lloyd Affleck, président;
Gordon Bacon, directeur général;
Greg Cherewyk, directeur du développement du marché.
Le mardi 20 février 2007
Fonds canadien de télévision :
Douglas Barrett, président du conseil d'administration;
Valerie Creighton, présidente;
Stéphane Cardin, vice-président, Politique stratégique et relations avec l'industrie;
Michel Carter, membre du conseil d'administration;
Robin Mirsky, membre du conseil d'administration;
Kathy Corcoran, directrice de la recherche.
Le mercredi 21 février 2007
Ministère des Transports et des Travaux publics de la Nouvelle-Écosse :
David Oxner, directeur, Initiative de la porte d'entrée.
Le mardi 27 février 2007
Télé-Québec :
Michèle Fortin, présidente-directrice générale.
Association des producteurs de films et de télévision du Québec :
Vincent Leduc, président du conseil d'administration;
Jacques Blain, vice-président du conseil d'administration.
Association canadienne de production de films et de télévision :
Scott Garvie, membre du conseil d'administration;
Mario Mota, directeur principal, Relations avec les diffuseurs et recherche.
MEMBRES DU COMITÉ
Présidente : L'honorable Lise Bacon
Vice-président : L'honorable David Tkachuk
et
Les honorables sénateurs :
Adams, Champagne, P.C., Dawson, Eyton, *Hervieux-Payette, P.C. (ou Tardif), Johnson, *LeBreton, P.C. (ou Comeau), Mercer, Merchant, Munson, Phalen, Zimmer
*Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
Le nom de l'honorable sénateur Chaput est substitué à celui de l'honorable sénateur Zimmer (le 14 février 2007).
Le nom de l'honorable sénateur Zimmer est substitué à celui de l'honorable sénateur Chaput (le 15 février 2007).
Le nom de l'honorable sénateur Fox, C.P., est substitué à celui de l'honorable sénateur Adams (le 20 février 2007).
Le nom de l'honorable sénateur Adams est substitué à celui de l'honorable sénateur Fox, C.P. (le 20 février 2007).
Le nom de l'honorable sénateur Fox, C.P., est substitué à celui de l'honorable sénateur Phalen (le 26 février 2007).
Le nom de l'honorable sénateur Phalen est substitué à celui de l'honorable sénateur Fox, C.P. (le 27 février 2007).