Comité sénatorial permanent de
la sécurité nationale et de la
défense
Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Première session de la trente-neuvième législature, 2006
Président : L'honorable MICHAEL A. MEIGHEN
Le mercredi 3 mai 2006
Le mercredi 31 mai 2006
Le mercredi 7 juin 2006
Fascicule no 1
Réunion d'organisation
et
Première et deuxième réunions concernant :
L'étude sur les services et les avantages sociaux offerts aux membres des Forces canadiennes, aux anciens combattants, aux membres des missions de maintien de la paix et à leurs familles en reconnaissance des services rendus au Canada
- Ordre de renvoi
- Procès-verbaux
- Témoignages du 3 mai 2006 (32K)
- Témoignages du 31 mai 2006 (77K)
- Témoignages du 7 juin 2006 (75K)
COMPARAÎT :
L'honorable Gregory Francis Thompson, C.P., député ministre des Anciens combattants
TÉMOINS :
Le mercredi 31 mai 2006
Anciens Combattants Canada :
Jack Stagg, sous-ministre;
Verna Bruce, sous-ministre déléguée;
Brian Ferguson, sous-ministre adjoint, Services aux anciens combattants;
Robert Mercer, sous-ministre adjoint, Programmes publics et communications.
Tribunal des anciens combattants (révision et appel) :
Victor Marchand, président.
Le mercredi 7 juin 2006
La Légion royale canadienne :
Mary Ann Burdett, présidente nationale;
Pierre Allard, directeur du bureau d'entraide.
MEMBRES DU SOUS-COMITÉ
Président : L'honorable Michael A. Meighen
Vice-président : L'honorable Joseph A. Day
et
Les honorable sénateurs :
Atkins, Forrestall, *Hays (ou Fraser), Kenny, *LeBreton (ou Comeau)
*Membres d'office
(Quorum 3)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suite :
Le nom de l'honorable sénateur Cochrane substitué à celui de l'honorable sénateur Forrestall (le mardi 30 mai 2006).
Le nom de l'honorable sénateur Forrestall substitué à celui de l'honorable sénateur Cochrane (le jeudi 1er juin 2006).
Le nom de l'honorable sénateur Dallaire substitué à celui de l'honorable sénateur Day (le mercredi 7 juin 2006).
Le nom de l'honorable sénateur Day substitué à celui de l'honorable sénateur Dallaire (le mercredi 7 juin 2006).