Délibérations du Comité
sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la
défense
Deuxième session de la trente-neuvième législature, 2007
Président : L'honorable COLIN KENNY
Le mardi 13 novembre 2007
Le lundi 19 novembre 2007
Le lundi 26 novembre 2007
Fascicule no 1
Réunion d'organisation
et
Première réunion concernant :
La politique de sécurité nationale du Canada
Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(Les dépenses du comité encourues durant la première session de la trente-neuvième législature)
LE DEUXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget 2007-2008—Étude spéciale concernant la politique
de sécurité nationale du Canada)
LE TROISIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget 2007-2008—Étude spéciale sur les services
et les avantages sociaux offerts aux anciens combattants
en reconnaissance des services rendus au Canada)
- Ordres de renvoi
- Procès-verbaux
- Témoignages du 13 novembre 2007 (26K)
- Le premier rapport
- Le deuxième rapport
- Le troisième rapport
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Colin Kenny
Vice-président : L'honorable David Tkachuk,
Les honorables sénateurs :
Banks, Day, *Hervieux-Payette (ou Tardif), *LeBreton, P.C. (ou Comeau), Meighen, Mitchell, Moore, Nancy Ruth, Zimmer
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modification de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
Le nom de l'honorable sénateur Mitchell est substitué à celui de l'honorable sénateur Atkins (le 8 novembre 2007).