Délibérations du Comité
sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et
de la défense
Deuxième session de la trente-neuvième législature, 2007- 2008
Président : L'honorable COLIN KENNY
Le lundi 3 mars 2008
Le mercredi 12 mars 2008
Fascicule no 6
Neuvième réunion concernant :
La politique de sécurité nationale du Canada (planification d'urgence)
Première réunion concernant :
Le projet de loi C-40, Loi modifiant le Code canadien du travail, la Loi fédérale sur l'aide financière aux
étudiants,
la Loi fédérale sur les prêts aux étudiants et la Loi sur l'emploi dans la fonction publique
et
Première réunion concernant :
Le projet de loi C-287, Loi instituant la Journée nationale des Gardiens de la paix (Casques bleus)
Y COMPRIS :
LE QUATRIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget 2008-2009 — Étude spéciale concernant la politique de sécurité nationale du Canada)
- Ordre de renvoi
- Procès-verbaux
- Le quatrième rapport
- Témoignages du 3 mars 2008 (195K)
- Témoignages du 12 mars 2008 (123K)
COMPARAÎT :
L'honorable Jean-Pierre Blackburn, C.P., député, ministre du Travail
TÉMOINS :
Le lundi 3 mars 2008 (Planification d'urgence)
Ville de Winnipeg :
Randy Hull, coordonnateur des préparatifs d'urgence.
Le mercredi 12 mars (Projet de loi C-40)
Ressources humaines et Développement social Canada :
Hélène Gosselin, sous-ministre du Travail;
Anthony Giles, directeur général, Direction générale de la politique stratégique, de l'analyse et de l'information sur les milieux de travail.
Ministère de la Défense nationale :
Brigadier général Linda J. Colwell, directrice générale, Personnel militaire.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Colin Kenny
Vice-président : L'honorable David Tkachuk
et
Les honorables sénateurs :
Banks, Day, *Hervieux-Payette, C.P. (ouTardif), *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Meighen, Mitchell, Moore, Nancy Ruth, Zimmer
*Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
Le nom de l'honorable sénatrice Nancy Ruth, substitué à celui de l'honorable sénateur Segal (le 26 février 2008).
Le nom de l'honorable sénateur Downe, substitué à celui de l'honorable sénateur Kenny (le 26 février 2008).
Le nom de l'honorable sénateur Kenny, substitué à celui de l'honorable sénateur Downe (le 27 février 2008).
Le nom de l'honorable sénateur Meighen, substitué à celui de l'honorable sénateur Nolin (le 3 mars 2008).
Le nom de l'honorable sénateur Downe, substitué à celui de l'honorable sénateur Kenny (le 5 mars 2008).
Le nom de l'honorable sénateur Kenny, substitué à celui de l'honorable sénateur Downe (le 5 mars 2008).
Le nom de l'honorable sénateur Segal, substitué à celui de l'honorable sénateur Meighen (le 11 mars 2008).
Le nom de l'honorable sénateur Massicotte, substitué à celui de l'honorable sénateur Mitchell (le 12 mars 2008).
Le nom de l'honorable sénateur Dallaire, substitué à celui de l'honorable sénateur Banks (le 12 mars 2008).
Le nom de l'honorable sénateur Meighen, substitué à celui de l'honorable sénateur Segal (le 12 mars 2008).
Le nom de l'honorable sénateur Mitchell, substitué à celui de l'honorable sénateur Massicotte (le 13 mars 2008).
Le nom de l'honorable sénateur Banks, substitué à celui de l'honorable sénateur Dallaire (le 13 mars 2008).