Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Deuxième session de la quarantième législature, 2009

Président : L'honorable ART EGGLETON, C.P.

Le mercredi 2 décembre 2009
Le jeudi 3 décembre 2009
Le jeudi 10 décembre 2009

Fascicule n^o 11

Huitième (dernière) réunion concernant :
Le projet de loi C-6, Loi concernant la sécurité des produits de consommation

Première réunion concernant :
Le projet de loi S-201, Loi modifiant la Loi sur la Bibliothèque et les Archives du Canada (Musée national du portrait)

Troisième réunion concernant :
L'étude sur l'accessibilité à l'éducation postsecondaire au Canada

Y COMPRIS :
LE ONZIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget supplémentaire pour étude spéciale — les villes)
LE DOUZIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi C-6)
LE TREIZIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Villes — rapport provisoire
Pauvreté, Logement, Itinérance : Les trois fronts de la lutte contre l'exclusion)

• Ordre de renvoi
• Procès-verbaux
• Le onzième rapport
• Le douzième rapport
• Le treizième rapport
• Témoignages du 2 décembre 2009 (211K)
• Témoignages du 3 décembre 2009 (89K)
• Témoignages du 10 décembre 2009 (99K)

TÉMOINS :

Le mercredi 2 décembre 2009

Santé Canada :

Paul Glover, sous-ministre adjoint, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs.

Le jeudi 3 décembre 2009

Sénat du Canada :

L'honorable sénateur Jerahmiel S. Grafstein, parrain du projet de loi.

Le jeudi 10 décembre 2009

Fondation nationale des réalisations autochtones :

Roberta Jamieson, présidente-directrice générale;

Noella Steinhauer, directrice de l'éducation.

Caucus national des Autochtones de la Fédération canadienne des étudiantes et étudiants :

Jaden Keitlah, président.

Affaires indiennes et du Nord Canada :

Kathleen Keenan, directrice générale de l'éducation.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Art Eggleton, C.P.

Vice-président : L'honorable Wilbert J. Keon

et

Callbeck, Cordy, *Cowan (ou Tardif), Dyck, Eaton, Fairbairn, C.P., *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Martin, Munson, Ogilvie, Pépin, Segal

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Keon a remplacé l'honorable sénateur Nolin (le 3 décembre 2009).

L'honorable sénateur Munson a remplacé l'honorable sénateur Day (le 3 décembre 2009).