Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Transports et des
communications
Deuxième session de la quarantième législature, 2009
Présidente : L'honorable LISE BACON
Le mercredi 25 février 2009
Le mercredi 4 mars 2009 (à huis clos)
Le mercredi 1er avril 2009
Fascicule no 1
Réunion d'organisation
et
Travaux futurs du comité
et
Première réunion concernant :
L'examen des enjeux émergents liés à son mandat dans le domaine des
communications et le rapport sur le secteur du sans-fil
Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(Article 104(2) — Dépenses encourues par le comité durant la deuxième session de
la trente-neuvième législature)
et
LE DEUXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget pour étude spéciale 2009-2010 — secteur du sans-fil)
- Ordre de renvoi
- Procès-verbaux
- Les premier et deuxième rapports
- Témoignages du 25 février 2009 (18K)
- Témoignages du 1er avril 2009 (49K)
TÉMOINS :
Le mercredi 1er avril 2009
Industrie Canada :
Len St. Aubin, directeur général, Direction de la politique des télécommunications;
Pamela Miller, directrice principale, Analyses industrielle et réglementaire;
Louis LePage, gestionnaire, Cadre industriel, Politiques d'encadrement industriel.
MEMBRES DU COMITÉ
Présidente : L'honorable Lise Bacon
Vice-présidente : L'honorable Janis G. Johnson
et
Les honorables sénateurs :
Adams, Cochrane, *Cowan (ou Tardif), Dawson, Eyton, Fox, C.P., Housakos, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Mercer, Merchant, Wallace, Zimmer
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Cochrane a remplacé l'honorable sénateur Stratton (le 2 avril 2009).
L'honorable sénateur Johnson a remplacé l'honorable sénateur Manning (le 2 avril 2009).
L'honorable sénateur Stratton a remplacé l'honorable sénateur Cochrane (le 31 mars 2009).
L'honorable sénateur Manning a remplacé l'honorable sénateur Johnson (le 31 mars 2009).