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Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Deuxième session de la quarantième législature, 2009

Président : L'honorable DENNIS DAWSON

Le mardi 3 novembre 2009
Le mardi 17 novembre 2009
Le mercredi 18 novembre 2009

Fascicule no 8

Douzième, treizième et quatorzième réunions concernant :

L'examen des enjeux émergents liés à son mandat dans le domaine des communications pour faire rapport sur le secteur du sans-fil

TÉMOINS

Le mardi 3 novembre 2009

Rogers Communications Inc. :

Bob Berner, vice-président principal des réseaux et chef de la Direction de la technologie;

Ken Engelhart, premier vice-président, Affaires réglementaires;

Sylvain Roy, président régional, Québec;

Dermot O'Carroll, premier vice-président, Génie des réseaux et Opérations.


Le mardi 17 novembre 2009

Research In Motion :

Robert Crow, vice-président, Relations avec les entreprises, les gouvernements et les universities;

Morgan Elliott, directeur, Relations gouvernementales.


Le mercredi 18 novembre 2009

TerreStar Canada :

André Tremblay, président-directeur general;

Jan Skora, conseiller régulateur, Jan Skora Consulting Services Inc.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Dennis Dawson

Vice-présidente : L'honorable Janis G. Johnson

et

Les honorables sénateurs :
Cochrane, *Cowan (ou Tardif), Fox, C.P., Frum, Housakos, Jaffer, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Merchant, Rompkey, C.P., Seidman, Zimmer

*Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Seidman a remplacé l'honorable sénateur Plett (le 17 novembre 2009).

L'honorable sénateur Jaffer a remplacé l'honorable sénateur Mercer (le 17 novembre 2009).

L'honorable sénateur Plett a remplacé l'honorable sénateur Rivard (le 5 novembre 2009).

L'honorable sénateur Johnson a remplacé l'honorable sénateur Seidman (le 5 novembre 2009).

L'honorable sénateur Frum a remplacé l'honorable sénateur Andreychuk (le 4 novembre 2009).

L'honorable sénateur Andreychuk a remplacé l'honorable sénateur Frum (le 30 octobre 2009).

L'honorable sénateur Rivard a remplacé l'honorable sénateur Plett (le 30 octobre 2009).

L'honorable sénateur Seidman a remplacé l'honorable sénateur Johnson (le 30 octobre 2009).

L'honorable sénateur Housakos a remplacé l'honorable sénateur Mockler (le 29 octobre 2009).

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