Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Transports et des
communications
Deuxième session de la quarantième législature, 2009
Président : L'honorable DENNIS DAWSON
Le mardi 3 novembre 2009
Le mardi 17 novembre 2009
Le mercredi 18 novembre 2009
Fascicule no 8
Douzième, treizième et quatorzième réunions concernant :
L'examen des enjeux émergents liés à son mandat dans le domaine des communications pour faire rapport sur le secteur du sans-fil
- Procès-verbaux
- Témoignages du 3 novembre 2009 (78K)
- Témoignages du 17 novembre 2009 (93K)
- Témoignages du 18 novembre 2009 (83K)
TÉMOINS
Le mardi 3 novembre 2009
Rogers Communications Inc. :
Bob Berner, vice-président principal des réseaux et chef de la Direction de la technologie;
Ken Engelhart, premier vice-président, Affaires réglementaires;
Sylvain Roy, président régional, Québec;
Dermot O'Carroll, premier vice-président, Génie des réseaux et Opérations.
Le mardi 17 novembre 2009
Research In Motion :
Robert Crow, vice-président, Relations avec les entreprises, les gouvernements et les universities;
Morgan Elliott, directeur, Relations gouvernementales.
Le mercredi 18 novembre 2009
TerreStar Canada :
André Tremblay, président-directeur general;
Jan Skora, conseiller régulateur, Jan Skora Consulting Services Inc.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Dennis Dawson
Vice-présidente : L'honorable Janis G. Johnson
et
Les honorables sénateurs :Cochrane, *Cowan (ou Tardif), Fox, C.P., Frum, Housakos, Jaffer, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Merchant, Rompkey, C.P., Seidman, Zimmer
*Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Seidman a remplacé l'honorable sénateur Plett (le 17 novembre 2009).
L'honorable sénateur Jaffer a remplacé l'honorable sénateur Mercer (le 17 novembre 2009).
L'honorable sénateur Plett a remplacé l'honorable sénateur Rivard (le 5 novembre 2009).
L'honorable sénateur Johnson a remplacé l'honorable sénateur Seidman (le 5 novembre 2009).
L'honorable sénateur Frum a remplacé l'honorable sénateur Andreychuk (le 4 novembre 2009).
L'honorable sénateur Andreychuk a remplacé l'honorable sénateur Frum (le 30 octobre 2009).
L'honorable sénateur Rivard a remplacé l'honorable sénateur Plett (le 30 octobre 2009).
L'honorable sénateur Seidman a remplacé l'honorable sénateur Johnson (le 30 octobre 2009).
L'honorable sénateur Housakos a remplacé l'honorable sénateur Mockler (le 29 octobre 2009).