Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Troisième session de la quarantième législature, 2010
Président : L'honorable W. DAVID ANGUSLe mardi 9 mars 2010
Le jeudi 11 mars 2010
Le mardi 16 mars 2010
Le jeudi 18 mars 2010
Fascicule no 1
Réunion d'organisation
et
Travaux futurs
et
Première et deuxième réunions concernant :
L'état actuel et futur du secteur de l'énergie du Canada
Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(L'Article 104 du Règlement — dépenses encourues par le comité au cours de la
deuxième session de la quarantième législature)
LE DEUXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget pour étude spéciale (secteur de l'énergie) — 2009-2010)
- Ordre de renvoi
- Procès-verbaux
- Les premier et deuxième rapports
- Témoignages du 9 mars 2010 (49K)
- Témoignages du 11 mars 2010 (7K)
- Témoignages du 16 mars 2010 (128K)
- Témoignages du 18 mars 2010 (105K)
TÉMOINS :
Le mardi 16 mars 2010
Conseil canadien de l'énergie :
Murray Stewart, président;
John Muir, président du conseil d'administration.
Le jeudi 18 mars 2010
Initiative de cadre énergétique :
Michael Cleland, président-directeur général, Association canadienne du gaz;
Peter Boag, président, Institut canadien des produits pétroliers.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable W. David Angus
Vice-président : L'honorable Grant Mitchell
et
Les honorables sénateurs :
Banks, Brown, *Cowan (ou Tardif), Frum, Housakos, Lang, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Massicotte, McCoy, Neufeld, Peterson, Seidman
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modification de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Peterson a remplacé l'honorable sénateur Campbell (le 17 mars 2010).
L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénateur Peterson (le 15 mars 2010).
L'honorable sénateur Banks a remplacé l'honorable sénateur Merchant (le 11 mars 2010).
L'honorable sénateur Merchant a remplacé l'honorable sénateur Banks (le 10 mars 2010).
L'honorable sénateur Massicotte a remplacé l'honorable sénateur Merchant (le 9 mars 2010).