Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Troisième session de la quarantième législature, 2010
Président : L'honorable JOSEPH A. DAY
Le mardi 22 juin 2010
Le mercredi 23 juin 2010
Fascicule no 12
Quatrième (dernière) réunion
concernant :
L’étude du Budget supplémentaires des dépenses (A) 2010-2011
et
Dixième, onzième et douzième réunions concernant :
Le projet de loi C-9, Loi portant exécution de certaines dispositions du
budget déposé au Parlement le 4 mars 2010 et mettant en œuvre d'autres mesures
Y COMPRIS :
LE CINQUIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Rapport sur le Budget supplémentaire des
dépenses (A) 2010-2011)
- Procès-verbaux
- Le cinquième rapport
- Témoignages du 22 juin 2010 (séance du matin) (164K)
- Témoignages du 22 juin 2010 (séance de l'après-midi) (110K)
- Témoignages du 23 juin 2010 (200K)
TÉMOINS
Le mardi 22 juin 2010 - Séance du matin
Hitachi Canada Ltée :
Howard Shearer, président et chef de la direction.
Association médicale canadienne :
Dr Briane Scharfstein, secrétaire général associé.
Centre des sciences de la santé de London :
Dr Al Driedger, département de médecine nucléaire.
Association des médecins spécialistes en médecine nucléaire du Québec :
Dr François Lamoureux, président.
À titre personnel :
Harrie Vredenburg, chaire Suncor Energy en stratégie concurrentielle et développement durable, Université de Calgary;
Le mardi 22 juin 2010 - Séance de l'après-midi
École Polytechnique de Montréal :
Guy Marleau, professeur agrégé, Département de génie physique.
Groupe SNC-Lavalin Inc. :
Patrick Lamarre, vice-président directeur.
Laker Energy Products Limited :
Christopher Hughes, président.
Université McMaster :
David Novog, professeur agrégé, Département de génie physique.
Mount Royal University :
Duane Bratt, professeur associé.
Association canadienne du capital de risque :
John Ruffolo, président, Comité sur la politique de l'impôt.
Choate Hall & Stewart LLP :
Stephen A. Hurwitz, associé.
Le mercredi 23 juin 2010
Conseil canadien des travailleurs du nucléaire :
David Shier, président.
Société des ingénieurs professionnels et associés :
Michael Ivanco, vice-président.
Fraternité internationale des ouvriers en électricité :
Peter Routliff, représentant international.
The Society of Energy Professionals :
Rodney Sheppard, président.
Association internationale des travailleurs en ponts, en fer structural, ornemental et d'armature :
Jacques Dubois, président du Conseil de district de l'Est du Canada.
Association des industries CANDU :
Neil Alexander, président.
Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) :
Jason K. Cameron, directeur général, Direction de la planification stratégique, Direction générale des affaires réglementaires.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Joseph A. Day
Vice-président : L'honorable Irving Gerstein
et
Les honorables sénateurs :Callbeck, *Cowan (ou Tardif), Dawson, Dickson, Finley, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Marshall, Murray, C.P., Neufeld, Peterson, Ringuette, Runciman
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Dawson a remplacé l'honorable sénateur Poulin (le 22 juin 2010).
L'honorable sénateur Peterson a remplacé l'honorable sénateur Eggleton, C.P. (le 21 juin 2010).