Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Première session de la quarante et unième législature, 2011
Président : L'honorable FABIAN MANNING
Le mardi 18 octobre 2011 (à huis clos)
Le mardi 25 octobre 2011
Le mardi 1er novembre 2011
Fascicule no 2
Troisième réunion concernant :
L'étude sur les questions relatives au cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada
et
Première et deuxième réunions concernant :
L'étude de la gestion de la population de phoques gris au large de la côte est du Canada
Y COMPRIS :
LE QUATRIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget pour étude spéciale 2011-2012 — Le cadre
stratégique du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans)
- Ordre de renvoi
- Procès-verbal - 18 octobre 2011 (à huis clos)
- Procès-verbal - 25 octobre 2011
- Procès-verbal - 1er novembre 2011
- Le quatrième rapport du comité
- Témoignages du 25 octobre 2011 (17K)
- Témoignages du 1er novembre 2011 (5K)
TÉMOINS
Le mardi 25 octobre 2011
Pêches et Océans Canada :
David Balfour, sous-ministre adjoint principal, Écosystèmes et gestion des pêches;
Siddika Mithani, sous-ministre adjointe, Secteur des sciences, des écosystèmes et des océans;
Patrice Simon, directeur, Sciences de l'environnement et de la biodiversité et des océans.
Le mardi 1er novembre 2011
Conseil pour la conservation des ressources halieutiques :
Gerard Chidley, ancien président;
Donald Walker, ancien vice-président;
Mike Calcutt, directeur exécutif intérimaire.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Fabian Manning
Vice-présidente : L'honorable Elizabeth Hubley
et
Les honorables sénateurs :
Cochrane, *Cowan (ou Tardif), *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Losier-Cool, Lovelace Nicholas, MacDonald, Oliver, Patterson, Poirier, Poy, Raine, Watt
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Losier-Cool a remplacé l'honorable sénateur Hervieux-Payette, C.P. (le 26 octobre 2011).
L'honorable sénateur Poirier a remplacé l'honorable sénateur Frum (le 26 octobre 2011).
L'honorable sénateur Hervieux-Payette, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Losier-Cool (le 25 octobre 2011).
L'honorable sénateur Frum a remplacé l'honorable sénateur Poirier (le 25 octobre 2011).
L'honorable sénateur Poirier a remplacé l'honorable sénateur Marshall (le 19 octobre 2011).
L'honorable sénateur Marshall a remplacé l'honorable sénateur Poirier (le 18 octobre 2011).