Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans

Première session de la quarante et unième législature, 2011

Président : L'honorable FABIAN MANNING

Le mardi 18 octobre 2011 (à huis clos)
Le mardi 25 octobre 2011
Le mardi 1^er novembre 2011

Fascicule n^o 2

Troisième réunion concernant :

L'étude sur les questions relatives au cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada

et

Première et deuxième réunions concernant :

L'étude de la gestion de la population de phoques gris au large de la côte est du Canada

Y COMPRIS :
LE QUATRIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget pour étude spéciale 2011-2012 — Le cadre stratégique du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans)

• Ordre de renvoi
• Procès-verbal - 18 octobre 2011 (à huis clos)
• Procès-verbal - 25 octobre 2011
• Procès-verbal - 1^er novembre 2011
• Le quatrième rapport du comité
• Témoignages du 25 octobre 2011 (17K)
• Témoignages du 1^er novembre 2011 (5K)

TÉMOINS

Le mardi 25 octobre 2011

Pêches et Océans Canada :

David Balfour, sous-ministre adjoint principal, Écosystèmes et gestion des pêches;

Siddika Mithani, sous-ministre adjointe, Secteur des sciences, des écosystèmes et des océans;

Patrice Simon, directeur, Sciences de l'environnement et de la biodiversité et des océans.

Le mardi 1^er novembre 2011

Conseil pour la conservation des ressources halieutiques :

Gerard Chidley, ancien président;

Donald Walker, ancien vice-président;

Mike Calcutt, directeur exécutif intérimaire.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Fabian Manning

Vice-présidente : L'honorable Elizabeth Hubley

et

Les honorables sénateurs :

Cochrane, *Cowan (ou Tardif), *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Losier-Cool, Lovelace Nicholas, MacDonald, Oliver, Patterson, Poirier, Poy, Raine, Watt

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Losier-Cool a remplacé l'honorable sénateur Hervieux-Payette, C.P. (le 26 octobre 2011).

L'honorable sénateur Poirier a remplacé l'honorable sénateur Frum (le 26 octobre 2011).

L'honorable sénateur Hervieux-Payette, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Losier-Cool (le 25 octobre 2011).

L'honorable sénateur Frum a remplacé l'honorable sénateur Poirier (le 25 octobre 2011).

L'honorable sénateur Poirier a remplacé l'honorable sénateur Marshall (le 19 octobre 2011).

L'honorable sénateur Marshall a remplacé l'honorable sénateur Poirier (le 18 octobre 2011).