Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans

Première session de la quarante et unième législature, 2011-2012

Président : L'honorable FABIAN MANNING

Le mardi 2 octobre 2012 (à huis clos)
Le mardi 16 octobre 2012 (à huis clos)
Le mardi 30 octobre 2012

Fascicule n^o 10

Dix-septième et dix-huitième (dernière) réunions concernant :

L'étude de la gestion de la population de phoques gris au large de la côte est du Canada

Quatrième et cinquième réunions concernant :

L'étude de la pêche au homard au Canada atlantique et au Québec

Y COMPRIS :
LE SEPTIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Rapport final sur la gestion de la population de phoques gris au large de la côte est du Canada)

• Procès-verbal du 2 octobre 2012 (à huis clos)
• Procès-verbal du 16 octobre 2012 (à huis clos)
• Procès-verbal du 30 octobre 2012
• Septième rapport du comité
• Témoignages du 30 octobre 2012 (94K)

TÉMOINS

Le mardi 30 octobre 2012

Pêches et Océans Canada :

Nadia Bouffard, directrice générale, Politiques sur les pêches et autochtones, Secteur des politiques relatives aux programmes;

Adam Burns, directeur, Gestion des ressources — Atlantique, Secteur de la gestion des écosystèmes et des pêches.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Fabian Manning

Vice-présidente : L'honorable Elizabeth Hubley

et

Les honorables sénateurs :

*Cowan (ou Tardif), Harb, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Lovelace Nicholas, MacDonald, McInnis, Munson, Oliver, Poirier, Raine, Unger, Watt

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Watt a remplacé l'honorable sénateur Hervieux-Payette, C.P. (le 30 octobre 2012).

L'honorable sénateur Raine a remplacé l'honorable sénateur Runciman (le 3 octobre 2012).

L'honorable sénateur Runciman a remplacé l'honorable sénateur Raine (le 1^er octobre 2012).

L'honorable sénateur McInnis a été ajouté à la liste des membres du comité (le 25 septembre 2012).

L'honorable sénateur Unger a remplacé l'honorable sénateur Patterson (le 24 septembre 2012).

L'honorable sénateur Cochrane a pris sa retraite et a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 23 septembre 2012).

L'honorable sénateur Munson a été ajouté à la liste des membres du comité (le 19 septembre 2012).

L'honorable sénateur Poy a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 17 septembre 2012).