Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Première session de la quarante et unième législature, 2011-2012
Président : L'honorable FABIAN MANNING
Le mardi 2 octobre 2012 (à huis clos)
Le mardi 16 octobre 2012 (à huis clos)
Le mardi 30 octobre 2012
Fascicule no 10
Dix-septième et dix-huitième (dernière) réunions concernant :
L'étude de la gestion de la population de phoques gris au large de la côte est du Canada
Quatrième et cinquième réunions concernant :
L'étude de la pêche au homard au Canada atlantique et au Québec
Y COMPRIS :
LE SEPTIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Rapport final sur la gestion de la population de phoques gris au large de la
côte est du Canada)
- Procès-verbal du 2 octobre 2012 (à huis clos)
- Procès-verbal du 16 octobre 2012 (à huis clos)
- Procès-verbal du 30 octobre 2012
- Septième rapport du comité
- Témoignages du 30 octobre 2012 (94K)
TÉMOINS
Le mardi 30 octobre 2012
Pêches et Océans Canada :
Nadia Bouffard, directrice générale, Politiques sur les pêches et autochtones, Secteur des politiques relatives aux programmes;
Adam Burns, directeur, Gestion des ressources — Atlantique, Secteur de la gestion des écosystèmes et des pêches.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Fabian Manning
Vice-présidente : L'honorable Elizabeth Hubley
et
Les honorables sénateurs :
*Cowan (ou Tardif), Harb, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Lovelace Nicholas, MacDonald, McInnis, Munson, Oliver, Poirier, Raine, Unger, Watt
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Watt a remplacé l'honorable sénateur Hervieux-Payette, C.P. (le 30 octobre 2012).
L'honorable sénateur Raine a remplacé l'honorable sénateur Runciman (le 3 octobre 2012).
L'honorable sénateur Runciman a remplacé l'honorable sénateur Raine (le 1er octobre 2012).
L'honorable sénateur McInnis a été ajouté à la liste des membres du comité (le 25 septembre 2012).
L'honorable sénateur Unger a remplacé l'honorable sénateur Patterson (le 24 septembre 2012).
L'honorable sénateur Cochrane a pris sa retraite et a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 23 septembre 2012).
L'honorable sénateur Munson a été ajouté à la liste des membres du comité (le 19 septembre 2012).
L'honorable sénateur Poy a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 17 septembre 2012).