Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Première session de la quarante et unième législature, 2011-2012-2013
Président : L'honorable FABIAN MANNING
Le mardi 16 avril 2013 (à huis clos)
Le jeudi 25 avril 2013 (à huis clos)
Le mardi 30 avril 2013 (à huis clos)
Le mardi 7 mai 2013
Fascicule no 15
Seizième et dix-septième (dernière) réunions concernant :
L'étude de la pêche au homard au Canada atlantique et au Québec
Deuxième, troisième et quatrième réunions concernant :
L'étude sur la réglementation de l'aquaculture au Canada et les perspectives d'avenir de l'industrie
Y COMPRIS :
LE NEUVIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget pour étude spéciale 2013-2014 — La réglementation de l'aquaculture au
Canada et les perspectives d'avenir de l'industrie)
- Procès-verbal du 16 avril (à huis clos) 2013
- Procès-verbal du 25 avril (à huis clos) 2013
- Procès-verbal du 30 avril (à huis clos) 2013
- Procès-verbal du 7 mai 2013
- Neuvième rapport du comité
- Témoignages du 7 mai 2013 (33K)
TÉMOINS
Le mardi 7 mai 2013
Pêches et Océans Canada :
Guy Beaupré, directeur général, Direction générale de la gestion de l'aquaculture, Politiques relatives aux programmes;
Eric Gilbert, directeur exécutif, Opérations aquacoles, Écosystèmes et gestion de l'aquaculture;
Jay Parsons, directeur général, Stratégies et régulations des sciences, Secteur des écosystèmes et sciences des océans.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Fabian Manning
Vice-présidente : L'honorable Elizabeth Hubley
et
Les honorables sénateurs :
Cowan, *Cowan (ou Tardif), Harb, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Lovelace Nicholas, Martin, McInnis, Poirier, Raine, Stewart Olsen, Watt, Wells
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Martin a remplacé l'honorable sénatrice Beyak (le 7 mai 2013).
L'honorable sénateur Wells a remplacé l'honorable sénatrice Martin (le 1er mai 2013).
L'honorable sénatrice Martin a remplacé l'honorable sénateur Wells (le 30 avril 2013).
L'honorable sénatrice Stewart Olsen a remplacé l'honorable sénateur Oh (le 26 avril 2013).
L'honorable sénateur Oh a remplacé l'honorable sénatrice Stewart Olsen (le 25 avril 2013).
L'honorable sénatrice Beyak a remplacé l'honorable sénateur Runciman (le 17 avril 2013).
L'honorable sénateur Runciman a remplacé l'honorable sénatrice Beyak (le 16 avril 2013).
L'honorable sénatrice Beyak a remplacé l'honorable sénateur MacDonald (le 14 mars 2013).