Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Droits de la personne

Première session de la quarante et unième législature, 2011

Présidente : L'honorable MOBINA S. B. JAFFER

Le mardi 21 juin 2011
Le lundi 3 octobre 2011

Fascicule n^o 1

Réunion d'organisation
et
Travaux futurs (à huis clos)
et
Première réunion concernant :

L'évolution de diverses questions ayant trait aux droits de la personne et à l'examen, entre autres choses, des mécanismes du gouvernement pour que le Canada respecte ses obligations nationales et internationales en matière de droits de la personne (Programmes fédéraux de soutien aux activités sportives et récréatives pour enfants et adolescents handicapés)

Première réunion concernant :

La question de l'exploitation sexuelle des enfants au Canada, en particulier dans le but de comprendre l'ampleur et la prévalence du problème de l'exploitation sexuelle des enfants dans notre pays et dans les communautés particulièrement touchées

Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(Article 104 — dépenses encourues par le comité au cours de la troisième session de la quarantième législature)

• Ordres de renvoi
• Procès-verbal du 21 juin 2011
• Procès-verbal du 3 octobre 2011
• Le premier rapport
• Témoignages du 21 juin 2011 (17K)
• Témoignages du 3 octobre 2011 (85K)

TÉMOINS

Le lundi 3 octobre 2011

Accessible Sport Council London and Area :

Darda Sales, coprésidente.

Association des sports paralympiques :

Kim McDonald, directrice générale.

Parasport Ontario :

Brian MacPherson, directeur.

AlterGo :

Monique Lefebvre, directrice exécutive.

MEMBRES DU COMITÉ

Présidente : L'honorable Mobina S. B. Jaffer

Vice-président : L'honorable Patrick Brazeau

et

Les honorables sénateurs :

Andreychuk, Ataullahjan, Baker, C.P., *Cowan (ou Tardif), Hubley, Kochhar, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Nancy Ruth, Zimmer

* Membres d'office

(Quorum 4)