Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013-14-15
Président : L'honorable PERCY MOCKLER
Le mardi 21 avril 2015 (à huis clos)
Le jeudi 23 avril 2015
Le mardi 5 mai 2015 (à huis clos)
Le jeudi 7 mai 2015
Fascicule nº 27
Trentième et trente et unième réunions :
Étude sur l'importance des abeilles et de leur santé dans la production de miel, d'aliments et de graines au Canada
et
Première réunion :
Proposition de Santé Canada relative aux frais d'utilisation concernant le recouvrement des coûts liés aux pesticides
et
Dix-septième réunion :
Étude sur les priorités pour le secteur agricole et agroalimentaire canadien en matière d'accès aux marchés internationaux
Y COMPRIS :
LE HUITIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Proposition de Santé Canada relative aux frais d'utilisation concernant le
recouvrement des coûts liés aux pesticides)
TÉMOINS :
Le jeudi 23 avril 2015
Santé Canada :
Richard Aucoin, directeur exécutif, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire;
Jason Flint, directeur général intérimaire, Division des politiques et des affaires réglementaires, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire.
Le jeudi 7 mai 2015
À titre personnel :
Jean Michel Laurin;
James Rude, professeur agrégé, Économie des ressources et sociologie de l'environnement, Université de l'Alberta;
Kathleen Sullivan;
Richard R. Barichello, professeur, Économie des ressources et de l'alimentation, Université de la Colombie- Britannique.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Percy Mockler
Vice-présidente : L'honorable Claudette Tardif
et
Les honorables sénateurs :
Beyak, *Carignan, C.P. (ou Martin), *Cowan (ou Fraser), Dagenais, Enverga, Maltais, Mercer, Merchant, Moore, Ogilvie, Oh, Unger
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Unger a remplacé l'honorable sénatrice Ataullahjan (le 6 mai 2015).
L'honorable sénatrice Ataullahjan a remplacé l'honorable sénatrice Unger (le 4 mai 2015).
L'honorable sénatrice Beyak a remplacé l'honorable sénatrice Fortin-Duplessis (le 29 avril 2015).
L'honorable sénatrice Fortin-Duplessis a remplacé l'honorable sénatrice Beyak (le 22 avril 2015).