Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013-2014
Président : L'honorable DENNIS DAWSON
Le mardi 2 décembre 2014
Le mercredi 3 décembre 2014
Le mercredi 10 décembre 2014
Fascicule nº 12
Vingt-septième, vingt-huitième et vingt-neuvième réunions :
Étude sur les défis que doit relever la Société Radio-Canada en matière d'évolution du milieu de la radiodiffusion et des communications
Y COMPRIS :
LE DIXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget pour étude spéciale 2014-2015 — Société
Radio-Canada — Déblocage de fonds supplémentaires)
TÉMOINS
Le mardi 2 décembre 2014
Ville de Grand Falls-Windsor :
Rodney Mercer, conseiller municipal.
Le mercredi 3 décembre 2014
Fédération des communautés francophones et acadienne du Canada :
Suzanne Bossé, directrice générale;
Serge Quinty, directeur des communications.
Le mercredi 10 décembre 2014
Société Radio-Canada :
Rémi Racine, président du conseil.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Dennis Dawson
Vice-président : L'honorable Leo Housakos
et
Les honorables sénateurs :
Batters, *Carignan, C.P. (ou Martin), *Cowan (ou Fraser), Eggleton, C.P., Greene, Housakos, MacDonald, Mercer, Merchant, Unger, Verner, C.P.
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Batters a remplacé l'honorable sénateur Demers (le 10 décembre 2014).
L'honorable sénatrice Verner, C.P., a remplacé l'honorable sénatrice Martin (le 27 novembre 2014).