Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères et du commerce international

Première session de la quarante-deuxième législature, 2015- 2016

Présidente : L'honorable RAYNELL ANDREYCHUK

Le mercredi 17 février 2016
Le jeudi 18 février 2016
Le mercredi 24 février 2016
Le jeudi 25 février 2016

Fascicule nº 2

Troisième, quatrième, cinquième et sixième réunions :

Étude sur les relations étrangères et le commerce international en général

• Procès-verbal du 17 février 2016
• Procès-verbal du 18 février 2016
• Procès-verbal du 24 février 2016
• Procès-verbal du 25 février 2016
• Témoignages du 17 février 2016
• Témoignages du 18 février 2016
• Témoignages du 24 février 2016
• Témoignages du 25 février 2016

TÉMOINS

Le mercredi 17 février 2016

Affaires mondiales Canada :

André Frenette, directeur général, Direction générale de l'Amérique latine et Caraïbes;

Sylvia Cesaratto, directrice, Amérique du Sud;

Steve Guertin, directeur adjoint par intérim, Brésil et Argentine.

Le jeudi 18 février 2016

À titre personnel :

Pierre Marc Johnson, avocat-conseil, Lavery Avocats.

Ciuriak Consulting Inc. :

Dan Ciuriak, directeur.

À titre personnel :

Eugene Beaulieu, professeur, Département d'économie et directeur, Politique économique internationale, Université de Calgary (par vidéoconférence).

Le mercredi 24 février 2016

À titre personnel :

Debra P. Steger, professeure titulaire, faculté de droit - Section common law, Université d'Ottawa;

John Weekes, conseiller principal d'affaires, Commerce international, Bennett Jones Ottawa;

John Curtis, agrégé supérieur de recherche, Institut C.D. Howe et Centre international pour le commerce et le développement durable et membre exécutif, École de politique publique, Université de Calgary.

Le jeudi 25 février 2016

Affaires mondiales Canada :

Kirsten Hillman, sous-ministre adjointe par intérim, Accords commerciaux et négociations;

Steve Verheul, négociateur commercial en chef (Canada-Union européenne);

Matthew Smith, directeur, Propriété intellectuelle commerciale.

 MEMBRES DU COMITÉ

Présidente : L'honorable Raynell Andreychuk

Vice-président : L'honorable Percy E. Downe

et

Les honorables sénateurs :

        Ataullahjan, *Carignan, C.P. (ou Martin), Cordy, Dawson, Housakos, Johnson, Lang, Ngo, Poirier, Rivard, Smith (Cobourg), C.P.

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Lang a remplacé l'honorable sénateur Oh (le 23 février 2016).

L'honorable sénatrice Poirier a remplacé l'honorable sénatriceBeyak (le 4 février 2016).