Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017
Présidente : L'honorable LILLIAN EVA DYCK
Le mardi 31 janvier 2017
Le mardi 7 février 2017
Le mercredi 8 février 2017
Fascicule nº 16
Première, deuxième et troisième réunions :
Étude sur les nouvelles relations entre le Canada et les Premières Nations, les Inuits et les Métis
et
Dix-neuvième réunion :
Étude sur les pratiques exemplaires et les problèmes constants du logement dans les collectivités des Premières Nations et les collectivités inuites du Nunavut, du Nunavik, de Nunatsiavut et des Territoires du Nord-Ouest
TÉMOINS
Le mardi 31 janvier 2017
À titre personnel :
J. R. (Jim) Miller, professeur émérite d'histoire, Université de la Saskatchewan.
Le mardi 7 février 2017
À titre personnel :
Brenda Macdougall, titulaire de la Chaire de recherche sur les Métis, Département de géographie, Faculté des arts, Université d'Ottawa.
Le mercredi 8 février 2017
À titre personnel :
John Borrows, MSRC, titulaire de la Chaire de recherche du Canada en droit autochtone, Université de Victoria (par vidéoconférence);
James Tully, MSRC, professeur émérite de sciences politiques, de droit, de gouvernance autochtone et de philosophie, Université de Victoria (par vidéoconférence);
Michael Asch, professeur, Département d'anthropologie, Université de Victoria (par vidéoconférence);
Joshua Nichols, Faculté de droit, Université de Victoria (par vidéoconférence).
MEMBRES DU COMITÉ
Présidente : L'honorable Lillian Eva Dyck
Vice-président : L'honorable Dennis Glen Patterson
et
Les honorables sénateurs :
Beyak, Boniface, *Carignan, C.P. (ou Martin), Christmas, Enverga, *Harder, C.P. (ou Bellemare), Lovelace Nicholas, McPhedran, Mégie, Oh, Pate, Raine, Sinclair, Tannas, Watt
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 décembre 2016, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Patterson a remplacé l'honorable sénatrice Martin (le 8 février 2017).
L'honorable sénatrice Martin a remplacé l'honorable sénateur Patterson (le 8 février 2017).
L'honorable sénateur Patterson a remplacé l'honorable sénatrice Martin (le 7 février 2017).
L'honorable sénatrice Martin a remplacé l'honorable sénateur Patterson (le 7 février 2017).
L'honorable sénateur Watt a été ajouté à la liste des membres du comité (le 31 janvier 2017).
L'honorable sénatrice Mégie a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 25 janvier 2017).
L'honorable sénateur Meredith a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 25 janvier 2017).
L'honorable sénateur Christmas a remplacé l'honorable sénatrice McCoy (le 19 décembre 2016).
L'honorable sénatrice McCoy a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 15 décembre 2016).
L'honorable sénatrice Pate a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 15 décembre 2016).
L'honorable sénatrice Martin a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 15 décembre 2016).
L'honorable sénatrice Boniface a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 15 décembre 2016).
L'honorable sénatrice McPhedran a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 15 décembre 2016).