Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016
Président : L'honorable DAVID TKACHUK
Le mercredi 17 février 2016
Le jeudi 18 février 2016
Le mercredi 24 février 2016
Le jeudi 25 février 2016 (à huis clos)
Fascicule nº 2
Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
et
Troisième et quatrième réunions :
Étude sur la situation actuelle du régime financier canadien et international
et
Première réunion :
Étude sur les questions relatives aux barrières au commerce intérieur
COMPARAÎT
L'honorable Navdeep Bains, C.P., député, ministre de l'Innovation, des
Sciences et du Développement économique
TÉMOINS
Le mercredi 17 février 2016
Conference Board du Canada :
Glen Hodgson, premier vice-président et économiste en chef.
Centre canadien de politiques alternatives :
Armine Yalnizyan, économiste principale.
Institut Fraser :
Herbert Grubel, agrégé supérieur de recherche.
Institut C.D. Howe :
Daniel Schwanen, vice-président, Recherche (par vidéoconférence).
Le jeudi 18 février 2016
Chambre de commerce du Canada :
Hendrik Brakel, directeur principal, Politiques économiques, financières et fiscales.
Fédération canadienne de l'entreprise indépendante :
Ted Mallett, vice-président et économiste en chef.
Le mercredi 24 février 2016
Innovation, Sciences et Développement économique Canada :
John Knubley, sous-ministre;
Mitch Davies, sous-ministre adjoint et Bureau promotion du commerce intérieur, Secteur de la politique stratégique;
Nipun Vats, directeur général et Bureau promotion du commerce intérieur, Secteur de la politique stratégique.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable David Tkachuk
Vice-présidente : L'honorable Céline Hervieux-Payette, C.P.
et
Les honorables sénateurs :
Bellemare, Beyak, Black, Campbell, *Carignan, C.P. (ou Martin), Enverga, Greene, Massicotte, Ringuette, Smith (Saurel), Tannas
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Beyak a remplacé l'honorable sénateur Maltais (le 23 février 2016).
L'honorable sénateur Black a remplacé l'honorable sénatrice Beyak (le 19 février 2016).
L'honorable sénatrice Beyak a remplacé l'honorable sénateur Black (le 17 février 2016).
L'honorable sénateur Black a remplacé l'honorable sénatrice Marshall (le 17 février 2016).
L'honorable sénatrice Marshall a remplacé l'honorable sénateur Black (le 17 février 2016).
L'honorable sénateur Enverga a été ajouté à la liste des membres du comité (le 11 février 2016).