Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016
Président : L'honorable FABIAN MANNING
Le mardi 1er novembre 2016
Le mardi 15 novembre 2016
Le mardi 29 novembre 2016 (à huis clos)
Le mardi 6 décembre 2016
Fascicule nº 8
Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
et
Onzième et douzième réunions :
Étude sur les activités de recherche et sauvetage maritime, y compris les défis et les possibilités qui existent
et
Troisième et quatrième réunions :
Étude sur les questions ayant trait au cadre stratégique actuel et en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada
Y COMPRIS :
LE CINQUIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Déblocage de fonds supplémentaires — Demande de budget pour étude sur la recherche et sauvetage maritime)
COMPARAÎT
Le mardi 15 novembre 2016
L'honorable Dominic LeBlanc, C.P., député, ministre des Pêches, des Océans et de la Garde côtière canadienne.
TÉMOINS
Le mardi 1er novembre 2016
Fédération maritime du Canada :
Michael Broad, président;
Chad Allen, directeur, Opérations maritimes;
Sonia Simard, directrice, Affaires législatives et environnementales.
Le mardi 15 novembre 2016
Pêches et Océans Canada :
Catherine Blewett, sous-ministre;
Kevin Stringer, sous-ministre délégué.
Garde côtière canadienne :
Jody Thomas, commissaire.
Le mardi 6 décembre 2016
Transports Canada :
Donald Roussel, sous-ministre adjoint associé, Groupe Sécurité et sûreté;
Luc Tremblay, gestionnaire, Programme national de la sécurité maritime;
Robert Turner, gestionnaire, Sécurité de la navigation et de la radiocommunication.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Fabian Manning
Vice-présidente : L'honorable Elizabeth Hubley
et
Les honorables sénateurs :
*Carignan, C.P. (ou Martin), Eaton, *Harder, C.P. (ou Bellemare), Martin, McInnis, Munson, Raine, Sinclair, Stewart Olsen, Tkachuk, Wallace, Watt
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Martin a remplacé l'honorable sénatrice Poirier (le 6 décembre 2016).
L'honorable sénateur Tkachuk a remplacé l'honorable sénateur Enverga (le 5 décembre 2016).
L'honorable sénatrice Poirier a remplacé l'honorable sénateur Runciman (le 30 novembre 2016).
L'honorable sénatrice Stewart Olsen a remplacé l'honorable sénateur Plett (le 30 novembre 2016).
L'honorable sénatrice Eaton a remplacé l'honorable sénatrice Frum (le 30 novembre 2016).
L'honorable sénateur Plett a remplacé l'honorable sénatrice Stewart Olsen (le 29 novembre 2016).
L'honorable sénatrice Frum a remplacé l'honorable sénatrice Eaton (le 29 novembre 2016).
L'honorable sénateur Runciman a remplacé l'honorable sénatrice Poirier (le 28 novembre 2016).
L'honorable sénatrice Poirier a remplacé l'honorable sénateur Runciman (le 22 novembre 2016).
L'honorable sénateur Runciman a remplacé l'honorable sénatrice Poirier (le 21 novembre 2016).