Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018-2019
Président : L'honorable GWEN BONIFACE
Le lundi 10 juin 2019
Le lundi 17 juin 2019
Fascicule nº 46
Vingt-huitième et vingt-neuvième réunions :
Étudier afin d'en faire rapport, les politiques, les pratiques, les circonstances et les capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense
Y COMPRIS :
LE VINGT-SIXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(L'utilisation du cannabis à des fins médicales par les anciens combattants canadiens)
- Procès-verbal du 10 juin 2019
- Procès-verbal du 17 juin 2019
- Le vingt-sixième rapport
- Témoignages du 10 juin 2019
- Témoignages du 17 juin 2019
TÉMOINS
Le lundi 10 juin 2019
Comité des parlementaires sur la sécurité nationale et le renseignement :
L'honorable David McGuinty C.P., député, président.
L'honorable sénateur Vernon White;
L'honorable sénatrice Frances Lankin, C.P.
Secrétariat du Comité des parlementaires sur la sécurité nationale et le renseignement :
Rennie Marcoux, directrice générale.
MEMBRES DU COMITÉ
Présidente : L'honorable Gwen Boniface
Vice-président : L'honorable Jean-Guy Dagenais
Vice-président : L'honorable Terry M. Mercer
et
Les honorables sénateurs :
Boisvenu, *Day (ou Mercer), Gold, Griffin, *Harder, C.P. (ou Bellemare) (ou Mitchell), McIntyre, McPhedran, Ngo, Oh, Pratte, Richards, *Smith (ou Martin), *Woo (ou Saint-Germain)
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et aux ordres adoptés par le Sénat le 7 novembre 2017 et le 20 novembre 2018, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Pratte a remplacé l'honorable sénatrice Miville-Dechêne (le 11 juin 2019).
L'honorable sénatrice Miville-Dechêne a remplacé l'honorable sénateur Pratte (le 10 juin 2019).
L'honorable sénatrice McPhedran a remplacé l'honorable sénatrice Busson (le 6 juin 2019).
L'honorable sénateur Pratte a remplacé l'honorable sénateur Deacon (Nouvelle-Écosse) (le 6 juin 2019).