On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance d’un comité fait habituellement l’objet d’un fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus d’un ordre de renvoi.
La participation des sénateurs par téléphone ou par vidéoconférence
La réintroduction des projets de loi
Le serment d'allégeance au Canada
- Fascicule no 5, le 18 octobre, le 26 octobre (à huis clos), le 1er novembre, le 15 novembre et le 22 novembre 2005
- Fascicule no 4, le 14 juin, le 21juin, le 22 juin, le 28 juin et le 29 juin 2005
La numération des projets de loi au Sénat
Le quorum en comité
L'appartenance des présidents de comité au Comité sénatorial permanent de la Régie interne, des budgets et de l'administration
- Fascicule no 4, le 14 juin, le 21juin, le 22 juin, le 28 juin et le 29 juin 2005
- Fascicule no 3, le 18 mai (à huis clos), le 31 mai (à huis clos), le 1er juin, le 7 et le 8 juin 2005
L'utilisation de langues autres que le français et l'anglais pour les travaux parlementaires
Le renoncement à l'étude article par article d'un projet de loi en comité
L'utilisation de portables dans la Chambre du Sénat
Le Code régissant les conflits d'intérêts des sénateurs
Réunion d'organisation et travaux du comité
- Fascicule no 4, le 14 juin, le 21juin, le 22 juin, le 28 juin et le 29 juin 2005
- Fascicule no 3, le 18 mai (à huis clos), le 31 mai (à huis clos), le 1er juin, le 7 et le 8 juin 2005
- Fascicule no 1, le 21 octobre et le 26 octobre 2004