On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance d’un comité fait habituellement l’objet d’un fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus d’un ordre de renvoi.
La version traduite et révisée des témoignages est versée au site Web du Comité quelques semaines après l'audience. Si vous désirez recevoir une copie des témoignages entendus par le comité avant que celle-ci n’apparaisse sur le site Web, veuillez en faire la demande par courrier électronique adressé au greffier; une copie de la transcription non révisée de la réunion vous sera envoyée par courrier électronique dès qu'elle sera disponible. Veuillez prendre note que la transcription que vous recevrez correspondra à la version non révisée des délibérations. Si vous voulez citer une transcription non révisée, veuillez obtenir l’autorisation de la personne qui a parlé.
Les services et les avantages sociaux offerts aux anciens combattants et à leurs familles
Exécution de la nouvelle Charte des anciens combattants
- Fascicule no 6, le 25 novembre et le 9 décembre 2009
- Fascicule no 5, le 28 octobre et le 4 novembre 2009
- Fascicule no 4, le 30 septembre (à huis clos), le 7 octobre et le 21 octobre 2009
Général
Le projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi sur les allocations aux anciens combattants