On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance d’un comité fait habituellement l’objet d’un fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus d’un ordre de renvoi.

La version traduite et révisée des témoignages est versée au site Web du Comité quelques semaines après l'audience. Si vous désirez recevoir une copie des témoignages entendus par le comité avant que celle-ci n’apparaisse sur le site Web, veuillez en faire la demande par courrier électronique adressé au greffier; une copie de la transcription non révisée de la réunion vous sera envoyée par courrier électronique dès qu'elle sera disponible. Veuillez prendre note que la transcription que vous recevrez correspondra à la version non révisée des délibérations. Si vous voulez citer une transcription non révisée, veuillez obtenir l’autorisation de la personne qui a parlé.

Les services et les avantages sociaux offerts aux anciens combattants et à leurs familles

Exécution de la nouvelle Charte des anciens combattants

• Fascicule n^o 6, le 25 novembre et le 9 décembre 2009
• Fascicule n^o 5, le 28 octobre et le 4 novembre 2009
• Fascicule n^o 4, le 30 septembre (à huis clos), le 7 octobre et le 21 octobre 2009

Général

• Fascicule n^o 2, le 27 mai et le 3 juin (à huis clos) 2009
• Fascicule n^o 1, le 29 avril et le 6 mai 2009

Le projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi sur les allocations aux anciens combattants

• Fascicule n^o 3, le 10 juin et le 17 juin 2009