Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie

Délibérations et procès-verbaux

On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance d’un comité fait habituellement l’objet d’un fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus d’un ordre de renvoi.

La version traduite et révisée des témoignages est versée au site Web du Comité quelques semaines après l'audience. Si vous désirez recevoir une copie des témoignages entendus par le comité avant que celle-ci n’apparaisse sur le site Web, veuillez en faire la demande par courrier électronique adressé au greffier; une copie de la transcription non révisée de la réunion vous sera envoyée par courrier électronique dès qu'elle sera disponible. Veuillez prendre note que la transcription que vous recevrez correspondra à la version non révisée des délibérations. Si vous voulez citer une transcription non révisée, veuillez obtenir l’autorisation de la personne qui a parlé.


Le projet de loi C-37, Loi modifiant la loi sur la citoyenneté


Le projet de loi S-204, Loi instituant la Journée nationale de la philanthropie


Les questions relatives à la situation de l'éducation et de la garde des jeunes enfants au Canada


Les divers facteurs et situations qui contribuent à la santé de la population canadienne, appelés collectivement les déterminants sociaux de la santé


Les questions d'actualités des grandes villes canadiennes
(L'étude de la pauvreté, du logement et de l'itinérance et renvoyé les témoignages aux deux sous-comités)


Les questions relatives à la nouvelle stratégie en matière de sciences et de technologie du gouvernement fédéral : Réaliser le potentiel des sciences et de la technologie au profit du Canada


L' étude de l'ébauche de budgets pour la garde des jeunes enfants, pour la science et la technologie, et pour la législation


L'étude de l'embauche des budgets pour les sous-comités sur la Santé des Population, et les Villes


Le projet de loi S-220, Loi instituant la Semaine nationale du don de sang