Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Première session de la quarante et unième législature, 2011-2012
Président : L'honorable DAVID TKACHUK
Le jeudi 8 mars 2012 (publique et à huis clos)
Le jeudi 15 mars 2012 (publique et à huis clos)
Le jeudi 29 mars 2012 (publique et à huis clos)
Le jeudi 26 avril 2012 (publique et à huis clos)
Le jeudi 3 mai 2012 (publique et à huis clos)
Le jeudi 10 mai 2012 (publique et à huis clos)
Le jeudi 17 mai 2012 (publique et à huis clos)
Le jeudi 31 mai 2012 (publique et à huis clos)
Le jeudi 7 juin 2012 (publique et à huis clos)
Le mercredi 13 juin 2012 (à huis clos)
Le jeudi 14 juin 2012 (publique et à huis clos)
Le jeudi 21 juin 2012 (publique et à huis clos)
Le mercredi 27 juin 2012 (publique et à huis clos)
Le jeudi 27 septembre 2012 (publique et à huis clos)
Le jeudi 18 octobre 2012 (publique et à huis clos)
Le jeudi 25 octobre 2012 (publique et à huis clos)
Fascicule no 5
Y COMPRIS :
LE HUITIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Rapports de voyages à l'étranger)
LE NEUVIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budgets des comités du Sénat 2012-2013)
LE DIXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Rapports de voyages à l'étranger)
LE ONZIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Politique régissant les déplacements des sénateurs)
LE DOUZIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Vérification du rendement de l'Administration du Sénat
par le bureau du Vérificateur général du Canada)
LE TREIZIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Rapports de voyages à l'étranger)
LE QUATORZIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(États financiers du Sénat du Canada pour
l'exercice terminé le 31 mars 2012)
LE QUINZIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Troisième rapport annuel des associations parlementaires
sur leurs activités et dépenses pour 2011-2012)
- Procès-verbal du 8 mars 2012 (publique et à huis clos)
- Procès-verbal du 15 mars 2012 (publique et à huis clos)
- Procès-verbal du 29 mars 2012 (publique et à huis clos)
- Procès-verbal du 26 avril 2012 (publique et à huis clos)
- Procès-verbal du 3 mai 2012 (publique et à huis clos)
- Procès-verbal du 10 mai 2012 (publique et à huis clos)
- Procès-verbal du 17 mai 2012 (publique et à huis clos)
- Procès-verbal du 31 mai 2012 (publique et à huis clos)
- Procès-verbal du 7 juin 2012 (publique et à huis clos)
- Procès-verbal du 13 juin 2012 (à huis clos)
- Procès-verbal du 14 juin 2012 (publique et à huis clos)
- Procès-verbal du 21 juin 2012 (publique et à huis clos)
- Procès-verbal du 27 juin 2012 (publique et à huis clos)
- Procès-verbal du 27 septembre 2012 (publique et à huis clos)
- Procès-verbal du 18 octobre 2012 (publique et à huis clos)
- Procès-verbal du 25 octobre 2012 (publique et à huis clos)
- Les huitième, neuvième, dixième, onzième, douzième, treizième, quatorzième et quinzième rapports
TÉMOINS
Le jeudi 17 mai 2012 (publique et à huis clos)
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada :
Pierre-Marc Mongeau, sous-ministre adjoint, Direction générale de la Cité parlementaire;
Thierry Montpetit, directeur, Programme de rénovation du Centre de conférences du gouvernement;
Ezio Dimilio, directeur général, Grands projets de l'État;
Roseline MacAngus, chef de cabinet adjointe et directrice des Affaires parlementaires;
Jeffrey Richardson, conseiller en politiques.
Le jeudi 14 juin 2012 (publique et à huis clos)
Direction des affaires internationales et interparlementaires :
Eric Janse, greffier adjoint et directeur général;
Philippe Méla, secrétaire de l'Association parlementaire Canada-Europe;
François Michaud, secrétaire de l'APF;
Elizabeth Rody, chef du protocole et directrice des événements;
Astrid Ratzel, coordonnatrice de la conférence.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable David Tkachuk
Vice-président : L'honorable George J. Furey
et
Les honorables sénateurs :
Campbell, Carignan, Charette-Poulin, Comeau, Cordy, *Cowan (ou Tardif), Downe, Doyle, Kinsella, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Marshall, Munson, Smith (Saurel), Stewart Olsen, Stratton
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Cordy a remplacé l'honorable sénateur Day (le 26 octobre 2012).
L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénateur Tardif (le 26 octobre 2012).
L'honorable sénateur Tardif a remplacé l'honorable sénateur Campbell (le 24 octobre 2012).
L'honorable sénateur Day a remplacé l'honorable sénateur Cordy (le 23 octobre 2012).
L'honorable sénateur Carignan a remplacé l'honorable sénateur Seidman (le 21 juin 2012).
L'honorable sénateur Doyle a remplacé l'honorable sénateur Di Nino (le 21 juin 2012).
L'honorable sénateur Seidman a remplacé l'honorable sénateur Carignan (le 20 juin 2012).
L'honorable sénateur Cordy a remplacé l'honorable sénateur Dawson (le 14 juin 2012).
L'honorable sénateur Charette-Poulin a remplacé l'honorable sénateur Tardif (le 14 juin 2012).
L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénateur Jaffer (le 14 juin 2012).
L'honorable sénateur Tardif a remplacé l'honorable sénateur Cordy (le 13 juin 2012).
L'honorable sénateur Jaffer a remplacé l'honorable sénateur Campbell (le 13 juin 2012).
L'honorable sénateur Dawson a remplacé l'honorable sénateur Charette-Poulin (le 12 juin 2012).
L'honorable sénateur Charette-Poulin a remplacé l'honorable sénateur Tardif (le 7 juin 2012).
L'honorable sénateur Tardif a remplacé l'honorable sénateur Charette-Poulin (le 6 juin 2012).
L'honorable sénateur Carignan a remplacé l'honorable sénateur Dagenais (le 4 juin 2012).
L'honorable sénateur Dagenais a remplacé l'honorable sénateur Carignan (le 31 mai 2012).
L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénateur Dawson (le 10 mai 2012).
L'honorable sénateur Dawson a remplacé l'honorable sénateur Campbell (le 9 mai 2012).
L'honorable sénateur Munson a remplacé l'honorable sénateur Tardif (le 30 avril 2012).
L'honorable sénateur Di Nino a remplacé l'honorable sénateur Seth (le 26 avril 2012).
L'honorable sénateur Seth a remplacé l'honorable sénateur Di Nino (le 26 avril 2012).
L'honorable sénateur Tardif a remplacé l'honorable sénateur Munson (le 25 avril 2012).
L'honorable sénateur Cordy a remplacé l'honorable sénateur Dawson (le 29 mars 2012).
L'honorable sénateur Di Nino a remplacé l'honorable sénateur Patterson (le 29 mars 2012).
L'honorable sénateur Patterson a remplacé l'honorable sénateur Di Nino (le 29 mars 2012).
L'honorable sénateur Dawson a remplacé l'honorable sénateur Cordy (le 28 mars 2012).
L'honorable sénateur Stewart Olsen a remplacé l'honorable sénateur Manning (le 15 mars 2012).
L'honorable sénateur Manning a remplacé l'honorable sénateur Stewart Olsen (le 14 mars 2012).
L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénateur Dawson (le 8 mars 2012).
L'honorable sénateur Dawson a remplacé l'honorable sénateur Campbell (le 7 mars 2012).