Délibérations du Comité permanent de la Régie interne, des budgets
et de l'administration
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016
Président : L'honorable LEO HOUSAKOS
Le jeudi 21 avril 2016 (publique et à huis clos)
Le jeudi 5 mai 2016 (publique)
Le jeudi 12 mai 2016 (publique)
Le mardi 17 mai 2016 (publique)
Fascicule nº 3
Conformément à l'article 12-7(1) du Règlement, étude des questions financières et administratives
Y COMPRIS :
LE SIXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget de comité — législation)
- Procès-verbal du 21 avril 2016
- Procès-verbal du 5 mai 2016
- Procès-verbal du 12 mai 2016
- Procès-verbal du 17 mai 2016
- Sixième rapport
- Témoignages du 21 avril 2016
- Témoignages du 5 mai 2016
- Témoignages du 12 mai 2016
- Témoignages du 17 mai 2016
TÉMOINS
Le jeudi 5 mai 2016 et le jeudi 12 mai 2016
Affaires internationales et interparlementaires, Sénat du Canada :
Colette Labrecque-Riel, greffière adjointe intérimaire et directrice générale;
Gérald Lafrenière, greffier principal, Échanges parlementaires et protocole.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Leo Housakos
Vice-présidente : L'honorable Jane Cordy
et
Les honorables sénateurs :
Batters, Campbell, *Carignan, C.P. (ou Martin), Downe, Doyle, *Harder, C.P. (ou Bellemare), Jaffer, Lang, Manning, Marshall, Munson, Smith, Tannas, Tkachuk, Wells
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénateur Wallace (le 12 mai 2016).
L'honorable sénateur Wallace a remplacé l'honorable sénateur Campbell (le 11 mai 2016).
L'honorable sénateur Wells a remplacé l'honorable sénatrice Martin (le 11 mai 2016).
L'honorable sénatrice Martin a remplacé l'honorable sénateur Wells (le 11 mai 2016).
L'honorable sénateur Manning a remplacé l'honorable sénatrice Martin (le 28 avril 2016).
L'honorable sénateur Wells a remplacé l'honorable sénateur Plett (le 28 avril 2016).
L'honorable sénateur Plett a remplacé l'honorable sénateur Wells (le 20 avril 2016).
L'honorable sénatrice Martin a remplacé l'honorable sénateur Manning (le 20 avril 2016).