Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles

Première session de la quarante-deuxième législature, 2015- 2016

Présidente : L'honorable CLAUDETTE TARDIF

Le mercredi 27 janvier 2016
Le lundi 1^er février 2016 (à huis clos)
Le lundi 15 février 2016 (à huis clos)

Fascicule nº 1

Réunion d'organisation

et

Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)

Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ

(Article 12-26 du Règlement — Dépenses encourues par le comité au cours de la deuxième session de la quarante-et-unième législature)

• Procès-verbal du 27 janvier 2016
• Procès-verbal du 1^er février 2016
• Procès-verbal du 15 février 2016
• Le premier rapport du comité
• Témoignages du 27 janvier 2016

MEMBRES DU COMITÉ

Présidente : L'honorable Claudette Tardif

Vice-présidente : L'honorable Rose-May Poirier

et

Les honorables sénateurs :

*Carignan, C.P. (ou Martin), Fraser, Jaffer, Maltais, McIntyre, Rivard, Seidman

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modification de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Dagenais a remplacé l'honorable sénateur Rivard (le 26 janvier 2016).

L'honorable sénateur Rivard a remplacé l'honorable sénateur Dagenais (le 27 janvier 2016).