Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Première session de la trente-sixième législature, 1997-1998
Président: L'honorable LOWELL MURRAY, c.p.
Le mardi 17 novembre 1998 (à huis clos)
Le mercredi 18 novembre
1998
Le mardi 24 novembre 1998
Fascicule no 20
Neuvième et dixième réunions concernant: Les dimensions de la cohésion sociale au Canada dans le contexte de la mondialisation et des autres éléments économiques et structurels qui influent sur les niveaux de confiance et de réciprocité dans la population canadienne
Première réunion concernant: le projet de loi S-10, Loi modifiant la loi sur la taxe d'accise, avec les amendements proposés
Y COMPRIS: LE TREIZIÈME RAPPORT DU COMITÉ (Sous-comité des anciens combattants)
- Ordre de renvoi
- Procès-verbaux
- Le treizième rapport
- Témoignages du 18 novembre 1998 (84K)
- Témoignages du 24 novembre 1998 (72K)
TÉMOINS:
Le mercredi 18 novembre 1998
De Bell Canada International Inc.:
Derek Burney, O.C., président-directeur général.
Le mardi 24 novembre 1998
De Statistique Canada:
Yvon Goulet, statisticien en chef adjoint, Communications et opérations.
De la Fédération canadienne des étudiantes et étudiants:
Denise Doherty-Delorme, porte-parole.
De Chapters Inc :
Lawrence N. Stevenson, président-directeur général.
MEMBRES DU COMITÉ
Président: L'honorable Lowell Murray, c.p.
et
Les honorables sénateurs:
Butts, Cools, Di Nino, Ferretti Barth, Gill, * Graham, c.p. (ou Carstairs), Johnstone, Lavoie-Roux, LeBreton, * Lynch-Staunton (ou Kinsella (suppléant)), Maloney, Phillips, Poy
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité:
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
Le nom de l'honorable sénateur Ruck est substitué à celui de l'honorable sénateur Poy (le 16 novembre 1998).
Le nom de l'honorable sénateur Poy est substitué à celui de l'honorable sénateur Ruck (le 17 novembre 1998).
Le nom de l'honorable sénateur Di Nino est substitué à celui de l'honorable sénateur Cohen (le 23 novembre 1998).
Le nom de l'honorable sénateur Chalifoux est substitué à celui de l'honorable sénateur Maloney (le 24 novembre 1998).
Le nom de l'honorable sénateur Maloney est substitué à celui de l'honorable sénateur Chalifoux (le 24 novembre 1998).